Le nombre de repas sera compris entre un minimum de 600 et un maximum de 1 200 pour chacun des deux jours, dont 150 à 250 seront livrés le mercredi 4 mars 2026 à domicile par les agents du CCAS. Il est à noter que le prix unitaire d'un repas doit être compris entre 40€ et 45€ TTC La présente consultation fait l'objet d'un marché de services passé selon la technique d'achat de l'accord- cadre mono attributaire à bons de commande avec minimum et maximum en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à 2162-6 et R.2162-13 à R.2163-14 du Code de la commande publique du 1er avril 2019.
Client
CENTRE SOCIAL D'ACTION COMMUNAL
Marché
Services
Région
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
20/10/2025
Alloti
Non
Clôture
21/11/2025
Lien source
1b95e510-ae7c-11f0-b4f3-acde48001122
021-2025 fixation du prix de repas pour la journúe festive des súniors 2026 et modalitú d'inscription.pdf
acte d'engagement.pdf
ccap.pdf
cctp.pdf
annexe 1 rc attestation sur l'honneur.pdf
annexe 2 ae dc4.pdf
annexe n░3 ae bpu.pdf
annexe n░4 ae personnel.pdf
annexe n░5 ae biens issus reemploi.pdf
aws-mpi-1726635-rc.pdf
mpi1726635-aapc.pdf
5ae41442-ae7e-11f0-a72f-acde48001122
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