Le marché est passé selon la technique d'achat de l'accord-cadre mono attributaire sans montant minimum mais avec un montant maximum en application des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la commande publique du 1er avril 2019, par le biais de bons de commande au fur et à mesure de la survenance des besoins (sans remise en concurrence via les marchés subséquents).
Client
RÉGIE DES POMPES FUNÈBRES MUNICIPALES
Marché
Fournitures
Région
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
01/09/2025 Moins de 5 jours
Alloti
5 Lots
Clôture
06/10/2025
Lien source
37bab07c-89ab-11f0-9198-4aecddb86d12
0a67ade6-89a1-11f0-900e-4aecddb86d12
ae lot 1.pdf
annexe financière lot 1.pdf
dossier technique lot 1.pdf
ae lot 2.pdf
annexe financière lot 2.pdf
dossier technique lot 2.pdf
ae lot 3.pdf
annexe financière lot 3.pdf
dossier technique lot 3.pdf
ae lot 4.pdf
annexe financière lot 4.pdf
dossier technique lot 4.pdf
ae lot 5.pdf
annexe financière lot 5.pdf
dossier technique lot 5.pdf
annexe 1 au rc.pdf
annexe 2 rc.pdf
ccap 2.pdf
cctp.pdf
aws-mpi-1698908-rc.pdf
mpi1698908-aapc.pdf
Lot: Lot n°1 Description : Fourniture de cercueils Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 06/11/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui
Lot: Lot n°2 Description : Fourniture d'urnes cinéraires Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 06/11/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui
Lot: Lot n°3 Description : Fourniture d'urnes cinéraires biodégradables Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 06/11/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui
Lot: Lot n°4 Description : Fourniture de capitons Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 06/11/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui
Lot: Lot n°5 Description : Fourniture de cercueils personnalisables Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 06/11/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui
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Il reste 31 jours
pour répondre à ce marché
Appels d'offres similaires
CLIENT:
Ville de Fresnes
REGION:
Île-de-France
CLÔTURE:
08/09/2025