La Communauté d'Agglomération ARLES CRAU CAMARGUE MONTAGNETTE (ACCM), créée en 2004, réunit environ 85 000 habitants dans 6 communes (Arles, Saint-Martin de Crau, Les Saintes Maries de la Mer, Tarascon, Boulbon, Saint-Pierre de Mézoargues).Le Conseil Communautaire est l'organe délibérant de l'Agglomération. Celui-ci réunit des conseillers élus pour défendre un projet de territoire commun aux 6 communes. A l'occasion de ces Conseils Communautaires (6 à 10 séances selon les années), les Conseillers communautaires débattent et votent les délibérations.Afin de permettre l'accessibilité et la transparence des débats publics, ACCM souhaite réaliser un marché de prestation de service d'enregistrement et de retransmission des Conseils communautaires. Cette démarche s'inscrit dans une volonté de moderniser l'accès aux instances de l'agglomération et de permettre une organisation facilitée des Conseils.
Client
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ACCM
Marché
Services
Région
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
21/12/2025
Alloti
Non
Clôture
15/01/2026 Moins de 5 jours
Lien source
3ef3bc12-df64-11f0-a42a-acde48001122
2026-004 acte d'engagement.doc
2026-004 bpu - bordereau de prix unitaires.docx
2026-004 ccap.pdf
2026-004 cctp.pdf
2026-004 dc1 - lettre de candidature.doc
2026-004 dc4 - déclaration de sous-traitance.doc
2026-004 dqe.docx
2026-004 règlement consultation.pdf
annexe cctp plan placement cc 18 septembre 2025-v2 pour marche.xlsx
aws-mpi-1737152-rc.pdf
mpi1737152-aapc.pdf
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