Consultation lancée en groupement de commandes Ville d'Arles (coordonnateur) et CCAS d'Arles. Procédure formalisée (art L2124-1 du Code) en appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux art. R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code. Trois lots en accords-cadres conformément aux art. R2162-1 à 6 du Code.Pour chaque lot, il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire de fournitures qui, conformément aux art.R2162-13 & 14 du Code, sera exécuté par l'émission de bons de commande notifiés par chaque acheteur au fur et à mesure des besoins. Il pourra également donner lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions des art. R2162-7 à 10 du Code.Pour chaque lot, le marché est conclu à compter de sa date de notification pour une période initiale d'un an (12 mois). Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Au lancement de la consultation, le montant annuel estimé, tous lots confondus et pour l'ensemble du groupement de commande, est de 57 000 €HT.La valeur totale estimée indiquée ci-dessous correspond au montant maximum de l'accord-cadre, tous lots confondus, sur sa durée maximale (reconductions comprises) et pour l'ensemble du groupement de commandes.
Client
VILLE D'ARLES
Marché
Fournitures
Région
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
30/07/2025
Alloti
3 Lots
Clôture
10/09/2025 Marché clôturé
Lien source
91d1cbb2-7115-11f0-8ad1-4aecddb86d12
bpu_dqe lot 1 2025 ville+ccas.xls
bpu_dqe lot 2 2025 ville+ccas.xls
bpu_dqe lot 3 2025 ville +ccas.xls
ccap 2025.pdf
cctp 2025.pdf
cmt materiel ergo 2025.doc
dc1-2019.doc
fiche contact.doc
formulaire_dc2.doc
aw-solutions-cgu-version-1.2.pdf
rc mat ergo 2025.pdf
mpi1679546-aapc.pdf
Lot: Sièges, mobiliers de bureau et petits équipements ergonomiques spécialisés Description : Mobiliers de bureau ergonomiques (ex : bureau, fauteuil…). Pour plus de détails, se reporter au CCTP et au BPU. L'estimation est calculée sur le montant maximum sur la durée totale maximale pour le groupement de commandes. Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Chaque marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. La reconduction est tacite et donc considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'acheteur. Le titulaire ne peut s'y opposer. La reconduction pourra intervenir soit à l'échéance de la période en cours, soit avant cette échéance, en cas d'atteinte du montant maximum.Chaque Acheteur peut décider de ne pas reconduire la part du marché qui le concerne. En cas de non-reconduction, le courrier est adressé au titulaire par le coordonnateur.Sauf en cas de non-reconduction du marché par tous les membres du groupement, l'engagement ne vaudra alors que sur la part du marché reconduit et le titulaire sera dans l'obligation d'accepter la reconduction ainsi présentée. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Les montants annuels par période du marché et pour chaque acheteur sont les suivants :Ville d'Arles : Sans minimumMaximum : 80 000 €HTCCAS :Sans minimumMaximum : 35 000 €HTLa valeur estimée du lot correspond au montant maximum de l'accord-cadre sur sa durée totale maximale (reconductions comprises) pour l'ensemble du groupement de commandes.
Lot: Matériels informatiques ergonomiques spécialisés Description : Matériels informatiques ergonomiques (ex : agrandisseur d'écran, souris et/ou clavier ergonomique, repose poignet, oreillettes, adaptation du téléphone à des appareils auditifs…). Pour plus de détails, se reporter au CCTP et au BPU.L'estimation est calculée sur le montant maximum sur la durée totale maximale pour le groupement de commandes. Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Chaque marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. La reconduction est tacite et donc considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'acheteur. Le titulaire ne peut s'y opposer. La reconduction pourra intervenir soit à l'échéance de la période en cours, soit avant cette échéance, en cas d'atteinte du montant maximum.Chaque Acheteur peut décider de ne pas reconduire la part du marché qui le concerne. En cas de non-reconduction, le courrier est adressé au titulaire par le coordonnateur.Sauf en cas de non-reconduction du marché par tous les membres du groupement, l'engagement ne vaudra alors que sur la part du marché reconduit et le titulaire sera dans l'obligation d'accepter la reconduction ainsi présentée. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Les montants annuels par période du marché et pour chaque acheteur sont les suivants :Ville d'Arles : Sans minimumMaximum : 50 000 €HTCCAS :Sans minimumMaximum : 25 000 €HTLa valeur estimée du lot correspond au montant maximum de l'accord-cadre sur sa durée totale maximale (reconductions comprises) pour l'ensemble du groupement de commandes.
Lot: Matériels et mobiliers ergonomiques spécialisés petite enfance Description : Matériel et mobilier adaptés à un environnement spécifique à la petite enfance. Pour plus de détails, se reporter au CCTP et au BPU.L'estimation est calculée sur le montant maximum sur la durée totale maximale pour le groupement de commandes. Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Chaque marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. La reconduction est tacite et donc considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'acheteur. Le titulaire ne peut s'y opposer. La reconduction pourra intervenir soit à l'échéance de la période en cours, soit avant cette échéance, en cas d'atteinte du montant maximum.Chaque Acheteur peut décider de ne pas reconduire la part du marché qui le concerne. En cas de non-reconduction, le courrier est adressé au titulaire par le coordonnateur.Sauf en cas de non-reconduction du marché par tous les membres du groupement, l'engagement ne vaudra alors que sur la part du marché reconduit et le titulaire sera dans l'obligation d'accepter la reconduction ainsi présentée. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Les montants annuels par période du marché et pour chaque acheteur sont les suivants :Ville d'Arles :Sans minimumMaximum : 20 000 €HTCCAS :Sans minimumMaximum : 35 000 €HTLa valeur estimée du lot correspond au montant maximum de l'accord-cadre sur sa durée totale maximale (reconductions comprises) pour l'ensemble du groupement de commandes.
Ce marché est clôturé
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