Procédure formalisée (art L2124-1 du Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux art.R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code. Accord-cadre (art. R2162-1 à 6 du Code) mono-attributaire de fournitures courantes et services, sans minimum et avec un montant maximum de 300 000 € HT pour chaque période du marché. Conformément aux art.2162-13 & 14 du Code, il sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins. Il pourra également donner lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions des articles R2162-7 à 10 du Code.Le marché est conclu à compter du 19 octobre 2025 ou de sa notification si celle-ci est postérieure, pour une période initiale jusqu'au 30 juin 2026. Un bon de commande sera notifié au titulaire pour assurer les festivités de Noël 2025. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.La valeur totale estimée indiquée correspond à la valeur maximale de l'accord-cadre, reconductions comprises.
Client
VILLE D'ARLES
Marché
Fournitures
Région
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
15/05/2025
Alloti
Non
Clôture
23/06/2025 Marché clôturé
Lien source
annexe groupement.doc
bpu_dqe 1 et 2_decors lumineux 2025.xlsx
ccap decors lumineux 2025.pdf
cctp-décors lumineux 2025.pdf
cmte 020525.doc
dc1-2019.doc
dc4_2023_duree_contrat_sous_traitance.docx
fiche contact.doc
formulaire_dc2.doc
aw-solutions-cgu-version-1.2.pdf
rc decors lumineux.pdf
mpi1639507-aapc.pdf
bde62abc-33f9-11f0-ad4c-a860b637a2f5
Ce marché est clôturé
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