Marche d’entretien et de maintenance des appareils élévateurs : ascenseurs, monte-charges et plateformes élévatrices

Cet accord-cadre « composite » fixe toutes les conditions d'exécution des prestations. Il correspond pour partie à un marché ordinaire et pour partie à un accord-cadre à bons de commande. La partie « marché ordinaire » concerne les prestations suivantes : • Entretien et maintenance au forfait de l'ensemble du patrimoine ascenseurs du Crous selon annexe 3 de l'Acte d’Engagement. La partie « accord-cadre à bons de commande » concerne les prestations suivantes : • Prestations curatives hors forfait selon bordereau des prix unitaires selon annexe 3 de l'Acte d’Engagement.