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Conteneurs et poubelles de déchets collecte de déchets ménagers Communauté d'agglomération de Sophia Antipolis contenants déchets ménagers et assimilés (DMA) Sacs d'emballage Caisson

Achat et livraison de contenants pour la collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire sur la CASA

La consultation a pour objet l’achat et la livraison de contenants pour la collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire sur la CASA.

Client

CASA - Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis (06)

Marché

Fournitures

Région

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Procédure

Appel d'offres

Publié le

13/09/2026

Alloti

7 Lots

Clôture

19/10/2026
Moins de 5 jours

Site de dématérialisation

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51.42 KB
lot 5_bpu.xlsx
114.14 KB
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cadre memoire lot2-3.docx
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cadre memoire lots4-5-6-7.docx
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rc.pdf
534.47 KB

Lot : Lot 1 : Achat et livraison de bacs pour la collecte des déchets ménagers

Lot : Lot 2 : Achat et livraison de sacs pour la collecte des déchets ménagers

Lot : Lot 3 : Achat et livraison de sacs biodégradables en papier pour la collecte des déchets végétaux et des bio déchets

Lot : Lot 4 : Achat et livraison de colonnes aériennes en bois pour la collecte en apport volontaire des déchets ménagers

Lot : Lot 5 : Achat et livraison de caissons industriels pour la collecte en apport volontaire des cartons

Lot : Lot 6 : Achat et livraison de colonnes aériennes en acier pour la collecte en apport volontaire des déchets ménagers

Lot : Lot 7 : Achat et livraison de colonnes en acier pour la collecte en apport volontaire des TLC* (Textiles, linges de maison et chaussures)

Détails de l'avis

Avis de marché - Avis n° 26-88897 du 14/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 06, 13, 75, 83
Annonce n° 26-88897
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Achat et livraison de contenants pour la collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire sur la CASA
Description : La consultation a pour objet l’achat et la livraison de contenants pour la collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire sur la CASA.
Identifiant de la procédure : 4e501f0f-5919-4189-83b5-8dd4c1892300
Identifiant interne : marché public
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : La présente consultation est lancée suivant la procédure de l’appel d’offres ouvert en application des articles R. 2124-1, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : sophia antipolis
Code postal : 06901
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 7
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 7
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 : Achat et livraison de bacs pour la collecte des déchets ménagers
Description : La consultation a pour objet l'achat et la livraison de bacs pour la collecte des déchets ménagers sur le territoire sur la CASA.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
Options :
Description des options : reconductible tacitement trois fois par période d'un an
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : sophia antipolis
Code postal : 06901
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3,600,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande Sans montant minimum annuel Montant maximum annuel : 900 000 € HT L’acheteur, dans un souci de promotion de l’emploi et de lutte contre l’exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l’article L2112-2 du Code de la Commande publique en incluant dans le cahier des charges de ce marché une clause obligatoire d’utilité sociale, dont les modalités sont précisées dans le CCAP.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix DQE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesures proposées en faveur de la protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : oui
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Informations relatives aux délais de recours : les voies et délais de recours sont indiqués dans le Règlement de la Consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 : Achat et livraison de sacs pour la collecte des déchets ménagers
Description : La consultation a pour objet l'achat et la livraison de sacs pour la collecte des déchets ménagers sur le territoire sur la CASA.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 19520000 Produits en plastique
Options :
Description des options : reconductible tacitement trois fois par période d'un an
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : sophia antipolis
Code postal : 06901
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 60,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande Sans montant minimum annuel Montant maximum annuel : 15 000 € HT
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix DQE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesures proposées en faveur de la protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : oui
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Informations relatives aux délais de recours : les voies et délais de recours sont indiqués dans le Règlement de la Consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 3 : Achat et livraison de sacs biodégradables en papier pour la collecte des déchets végétaux et des bio déchets
Description : La consultation a pour objet l'achat et la livraison de sacs biodégradables en papier pour la collecte des déchets végétaux et des bio déchets sur le territoire sur la CASA.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18937000 Sacs d'emballage
Options :
Description des options : reconductible tacitement trois fois par période d'un an
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : sophia antipolis
Code postal : 06901
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 60,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande Sans montant minimum annuel Montant maximum annuel : 15 000 € HT
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix DQE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesures proposées en faveur de la protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : oui
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Informations relatives aux délais de recours : les voies et délais de recours sont indiqués dans le Règlement de la Consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot 4 : Achat et livraison de colonnes aériennes en bois pour la collecte en apport volontaire des déchets ménagers
Description : La consultation a pour objet l'achat et la livraison de colonnes aériennes en bois pour la collecte en apport volontaire des déchets ménagers sur le territoire sur la CASA.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
Options :
Description des options : reconductible tacitement trois fois par période d'un an
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : sophia antipolis
Code postal : 06901
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande Sans montant minimum annuel Montant maximum annuel : 250 000 € HT L’acheteur, dans un souci de promotion de l’emploi et de lutte contre l’exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l’article L2112-2 du Code de la Commande publique en incluant dans le cahier des charges de ce marché une clause obligatoire d’utilité sociale, dont les modalités sont précisées dans le CCAP.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix DQE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesures proposées en faveur de la protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : oui
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Informations relatives aux délais de recours : les voies et délais de recours sont indiqués dans le Règlement de la Consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Lot 5 : Achat et livraison de caissons industriels pour la collecte en apport volontaire des cartons
Description : La consultation a pour objet l'achat et la livraison de caissons industriels pour la collecte en apport volontaire des cartons sur le territoire sur la CASA.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42113120 Caissons
Options :
Description des options : reconductible tacitement trois fois par période d'un an
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : sophia antipolis
Code postal : 06901
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande Sans montant minimum annuel Montant maximum annuel : 50 000 € HT
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix DQE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesures proposées en faveur de la protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : oui
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Informations relatives aux délais de recours : les voies et délais de recours sont indiqués dans le Règlement de la Consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Lot 6 : Achat et livraison de colonnes aériennes en acier pour la collecte en apport volontaire des déchets ménagers
Description : La consultation a pour objet l'achat et la livraison de colonnes aériennes en acier pour la collecte en apport volontaire des déchets ménagers sur le territoire sur la CASA.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
Options :
Description des options : reconductible tacitement trois fois par période d'un an
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : sophia antipolis
Code postal : 06901
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,600,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande Sans montant minimum annuel Montant maximum annuel : 400 000 € HT L’acheteur, dans un souci de promotion de l’emploi et de lutte contre l’exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l’article L2112-2 du Code de la Commande publique en incluant dans le cahier des charges de ce marché une clause obligatoire d’utilité sociale, dont les modalités sont précisées dans le CCAP.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix DQE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesures proposées en faveur de la protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : oui
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Informations relatives aux délais de recours : les voies et délais de recours sont indiqués dans le Règlement de la Consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Lot 7 : Achat et livraison de colonnes en acier pour la collecte en apport volontaire des TLC* (Textiles, linges de maison et chaussures)
Description : La consultation a pour objet l'achat et la livraison de colonnes en acier pour la collecte en apport volontaire des TLC* (Textiles, linges de maison et chaussures) sur le territoire sur la CASA.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42113120 Caissons
Options :
Description des options : reconductible tacitement trois fois par période d'un an
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : sophia antipolis
Code postal : 06901
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 160,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande Sans montant minimum annuel Montant maximum annuel : 40 000 € HT
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix DQE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesures proposées en faveur de la protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : oui
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Informations relatives aux délais de recours : les voies et délais de recours sont indiqués dans le Règlement de la Consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis
Numéro d’enregistrement : 24060058500014
Adresse postale : Les Genêts449 route des crêtesBP 43 449, route des Crêtes BP 43
Ville : Sophia Antipolis Cedex
Code postal : 06901
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Point de contact : Direction Commande Publique
Adresse électronique : marches-publics@agglo-casa.fr
Téléphone : 0489877060
Profil de l’acheteur : www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Nice
Numéro d’enregistrement : 170 600 050 00026
Ville : Nice cedex
Code postal : 06000
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nice@juradm.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : ced62f4d-e0ea-46de-a522-8fc3d25a9f24 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/09/2026 à 16:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 14/09/2026

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