Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Le marché confié à l'Entrepreneur ou au Groupement d'Entreprises, ci-après dénommé le « titulaire », au titre du présent marché, a pour objet la réalisation, conformément aux prescriptions contractuelles, des travaux tels que décrits au CCTP.Si l'opération s'inscrit dans une démarche environnementale, le titulaire doit se conformer en tout point aux prescriptions environnementales définies dans les pièces du marché, et désigner en son sein un responsable « Habitat et Environnement ».
Client
ICF HABITAT SOCIAL SA D'HLM
Marché
Travaux
Région
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
25/06/2026
Alloti
Non
Clôture
27/07/2026 Moins de 5 jours
Lien source
ae n°0064.docx
annexe 2 déclaration de composition du groupement titulaire du marché.docx
annexe 3 mise au point du marché.docx
annexe 4 formulaire sous traitant.doc
annexe 5 formulaire un sous-traitant autre que le premier rang.doc
dpgf v2.xlsx
trame de réponse technique n°0064.docx
annexe 1 annexe technique du ccap.docx
annexe 2 ccap facturation dématérialisée - moe-fcs-pi....docx
annexe 3 ccap - charte engagements prestataire santé sécurité.pdf
annexe 4 ccap - part des tpe-pme-artisans dans l'exécution du marché.xlsx
ccap n°0064.docx
cctp facade 18022026.pdf
cctp_annexe.pdf
etude structure releve etat projet 180226.pdf
projet de reparation structurel balcons 190226.pdf
rapport 2 bis niepce.pdf
rapport 6 rue niepce.pdf
annexe 4 - rc - questionnaire tiers.xlsx
annexe 5 - rc charte fournisseurs rse - anticorruption + politique cadeaux.pdf
annexe 6 - rc attestation visite.docx
annexe 1 liste des documents.docx
annexe 2 - rc - dossier de referencement fournisseurs.doc
annexe 3 - rc - fiche_creation_partenaire.xlsx
rc n°0064.docx
correspondance-mpi-1842547.pdf
mpi1842547-aapc.pdf
Il reste 5 jours
pour répondre à ce marché
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