ELABORATION DE LEVES TOPOGRAPHIQUES ET SUIVI DES CONVERGENCES DE 13 TUNNELS DE LA LIGNE DES CHEMINS DE FER DE PROVENCE DES ALPES MARITIMES ET DES ALPES DE HAUTE PROVENCE

Lot: LEVES TOPOGRAPHIQUES ET SUIVI DES CONVERGENCES DES TUNNELS DE LA LIGNE DES CHEMINS DE FER DE PROVENCE DU 04 (Alpes de Haute-Provence)- Description : LEVES TOPOGRAPHIQUES ET SUIVI DES CONVERGENCES DES TUNNELS DE LA LIGNE DES CHEMINS DE FER DE PROVENCE DU 04 (Alpes de Haute-Provence)- Lieu d'exécution : ALPES DE HAUTE PROVENCE FRL01 - Alpes-de-Haute-Provence Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 20/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord cadre est passé pour une durée de 1 an à compter de la notification au titulaire, reconductible 3 fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. La décision de ne pas reconduire l'accord-cadre sera notifiée au titulaire, le cas échéant, au plus tard trois mois avant la fin de l'accord-cadre.Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de démarrer la période suivante, par ordre de service, avant la date anniversaire de notification de l'accord-cadre, dès l'atteinte du montant maximum de l'accord-cadre (ou dès que le montant maximum est trop proche pour permettre une nouvelle commande). Fonds Communautaires : Oui L'accord cadre est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen.

Lot: LEVES TOPOGRAPHIQUES ET SUIVI DES CONVERGENCES DES TUNNELS DE LA LIGNE DES CHEMINS DE FER DE PROVENCE DU 06 (Alpes -Maritimes) Description : LEVES TOPOGRAPHIQUES ET SUIVI DES CONVERGENCES DES TUNNELS DE LA LIGNE DES CHEMINS DE FER DE PROVENCE DU 06 (Alpes -Maritimes) Lieu d'exécution : ALPES MARITIMES FRL03 - Alpes-Maritimes Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 20/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord cadre est passé pour une durée de 1 an à compter de la notification au titulaire, reconductible 3 fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. La décision de ne pas reconduire l'accord-cadre sera notifiée au titulaire, le cas échéant, au plus tard trois mois avant la fin de l'accord-cadre.Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de démarrer la période suivante, par ordre de service, avant la date anniversaire de notification de l'accord-cadre, dès l'atteinte du montant maximum de l'accord-cadre (ou dès que le montant maximum est trop proche pour permettre une nouvelle commande). Fonds Communautaires : Oui L'accord cadre est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen.