Prestations de géomètre

Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : COMMUNE DE ROQUEBRUNE CAP MARTIN
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21060104300016
Ville : Roquebrune cap martin
Code Postal : 06190
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_w9L85d987f
Identifiant interne de la consultation : 25/54
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Service Marchés
Adresse mail du contact : service.marches@mairiercm.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 0492104848
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Selon rÃ?glement de la consultation
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Selon rÃ?glement de la consultation
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Selon rÃ?glement de la consultation
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 05 janvier 2026 à 16 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Commune
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Prestations de géomÃ?tre
Code CPV principal
Descripteur principal : 71250000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de prestation de géomÃ?tre expert de géomÃ?tre topographe
Lieu principal d'exécution du marché : 06190 ROQUEBRUNE-CAP-MARTIN
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 : Lots
Description du lot : Prestations de géom�tre expert
Code CPV principal : 71250000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 0.00 euros
Lieu d'exécution du lot : 06190 ROQUEBRUNE-CAP-MARTIN
Description du lot : Prestation de géom�tre topographe
Code CPV principal : 71250000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 0.00 euros
Lieu d'exécution du lot : 06190 ROQUEBRUNE-CAP-MARTIN
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 25/11/2025
Mots clés: Topographie