TRAITEMENT ET VALORISATION DES DECHETS MENAGERS RESIDUELS DE LA COMMUNAUTE AGGLOMERATION RIVIERA FRANCAISE

- Pouvez-vous intégrer une réciprocité de la clause de sauvegarde concernant l'évolution des prix (en cas de baisse de plus de 10% sur les prix initiaux du marché)? - Dans le BPU et DQE, il est précisé: Le prix de traitement P1 peut être différent selon les sites (prix P1.1 pour le site 1, P1.2 pour le site 2)?. Cela signifie-t-il qu'il est possible de présenter plusieurs sites de traitement principaux en ajoutant des lignes au BPU? Dans le cas contraire pouvez-vous expliquer ce que vous entendez par cette mention? - L'article 1.5 du CCTP indique ? Si le site de traitement secondaire génère pour la CARF des surcoûts de transport par rapport au site principal, en cas de vidage sur le site secondaire, le montant de ces surcoûts de transport fera l'objet d'un titre de recettes de la part de la CARF?. Pouvez vous préciser quel est le mode de calcul de la distance qui sera effectué pour chiffrer le montant des surcoûts (distance entre le site principal et de secours? Aller ou aller / retour? / Source Gmaps?) . Le montant qui sera pris en compte est-il bien celui fourni au DQE (0.63€/t/km)? 23 juin 2025 14:09 (heure de Paris)

- Pouvez-vous intégrer une réciprocité de la clause de sauvegarde concernant l'évolution des prix (en cas de baisse de plus de 10% sur les prix initiaux du marché)? - Dans le BPU et DQE, il est précisé: Le prix de traitement P1 peut être différent selon les sites (prix P1.1 pour le site 1, P1.2 pour le site 2)?. Cela signifie-t-il qu'il est possible de présenter plusieurs sites de traitement principaux en ajoutant des lignes au BPU? Dans le cas contraire pouvez-vous expliquer ce que vous entendez par cette mention? - L'article 1.5 du CCTP indique ? Si le site de traitement secondaire génère pour la CARF des surcoûts de transport par rapport au site principal, en cas de vidage sur le site secondaire, le montant de ces surcoûts de transport fera l'objet d'un titre de recettes de la part de la CARF?. Pouvez vous préciser quel est le mode de calcul de la distance qui sera effectué pour chiffrer le montant des surcoûts (distance entre le site principal et de secours? Aller ou aller / retour? / Source Gmaps?) . Le montant qui sera pris en compte est-il bien celui fourni au DQE (0.63€/t/km)? 23 juin 2025 14:09 (heure de Paris)

- Pouvez-vous intégrer une réciprocité de la clause de sauvegarde concernant l'évolution des prix (en cas de baisse de plus de 10% sur les prix initiaux du marché)? - Dans le BPU et DQE, il est précisé: Le prix de traitement P1 peut être différent selon les sites (prix P1.1 pour le site 1, P1.2 pour le site 2)?. Cela signifie-t-il qu'il est possible de présenter plusieurs sites de traitement principaux en ajoutant des lignes au BPU? Dans le cas contraire pouvez-vous expliquer ce que vous entendez par cette mention? - L'article 1.5 du CCTP indique ? Si le site de traitement secondaire génère pour la CARF des surcoûts de transport par rapport au site principal, en cas de vidage sur le site secondaire, le montant de ces surcoûts de transport fera l'objet d'un titre de recettes de la part de la CARF?. Pouvez vous préciser quel est le mode de calcul de la distance qui sera effectué pour chiffrer le montant des surcoûts (distance entre le site principal et de secours? Aller ou aller / retour? / Source Gmaps?) . Le montant qui sera pris en compte est-il bien celui fourni au DQE (0.63€/t/km)? 23 juin 2025 14:09 (heure de Paris)