PAJI/25/03359

TRANSPORT SCOLAIRE ELEVES ET ACCOMPAGNATEURS du 1er octobre 2025 au 30 septembre 2026
Lot 1 – SORTIES et VOYAGES SCOLAIRES
Lot 2 – TRANSPORTS SORTIES SCOLAIRES MINI BUS
Lot 3 – TRANSPORTS PLAN VOILE CANOE KAYAK LA COLLE SUR LOUP
Lot 4 – TRANSPORTS PISCINE HARJES GRASSE

Lot 1 et 2 - Des modifications de dernière minute peuvent se présenter à la suite des aléas météorologiques, ainsi qu’aux absences imprévues des professeurs.

Lot 3 et 4 - Les horaires donnés devraient être définitifs mais pourront subir quelques modifications. Ces types de transports sont susceptibles d’être ajoutés ou supprimés au cours de l’année scolaire.

Lot 1, 2 ,3 et 4 :
En cas de modification le prestataire sera averti par écrit (courrier, SMS ou courriel et un dialogue sera mis en place entre le collège et le prestataire pour trouver des solutions). Les chauffeurs chargés des transports devront connaître les itinéraires.

SÉCURITÉ : Le transport des élèves et des enseignants se fera en conformité avec la réglementation en vigueur (voyageurs transportés assis et attachés, véhicule adapté au service effectué, assurance…).

FACTURATION : La facturation se fera sur la base du nombre de transports indiqués dans le tableau sans tenir compte du nombre de cars utilisés. Il appartient au transporteur de proposer un prix qui tient compte de cette information

MODALITÉS DE FINANCEMENT : Règlement après l’installation
Cf circulaire 2005 022 du 2/2/2005 précisant le dispositif à la règlementation du paiement après service fait

ASSURANCES ET GARANTIES : Garantie de transport à préciser sur le marché

Offre la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci dessous avec leur pondération :

10/09/2025 à 22h00 ( Heure de Paris )

Nom	Collège Carnot
Adresse	6 boulevard Carnot BP 28829 06131 GRASSE CEDEX France

Nom	Mme ABRAM Véronique
Téléphone	04 93 36 02 62
Fax
Email	gestionnaire.0061240r@ac-nice.fr

M. SANDRINI Didier