Passation de marchés d'assurances pour les besoins de la Commune de Sisteron - 04

Lot: Dommages aux biens mobiliers et immobiliers Description : Dommages aux biens mobiliers et immobiliers Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/31 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non Informations complémentaires : Les prestations du lot sont réglées par des prix forfaitaires.

Lot: Tous Risques expositions Description : Tous Risques expositions Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/31 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non Informations complémentaires : Les prestations du lot sont réglées par des prix forfaitaires.

Lot: Responsabilité civile et risques annexes Description : Responsabilité civile et risques annexes Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/31 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non Informations complémentaires : Les prestations du lot sont réglées par des prix forfaitaires.

Lot: Protection juridique Description : Protection juridique Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/31 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non Informations complémentaires : Les prestations du lot sont réglées par des prix forfaitaires.

Lot: Protection fonctionnelle Description : Protection fonctionnelle Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/31 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non Informations complémentaires : Les prestations du lot sont réglées par des prix forfaitaires.

Lot: Risques statutaires Description : Risques statutaires Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/31 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non Informations complémentaires : Les prestations du lot sont réglées par des prix forfaitaires.

Lot: Atteintes au système d'information (« Cyber Risque ») Description : Atteintes au système d'information (« Cyber Risque ») Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/31 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non Informations complémentaires : Les prestations du lot sont réglées par des prix forfaitaires.