FOURNITURE ET LIVRAISON DE FOURNITURES DE BUREAU POUR LE CIAS ET SES SITES DISTANTS

Le marché est passé selon la procédure adaptée et est soumis aux dispositions des articles R.2113-1 à R.2113-3 et R.2123-1 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire avec un seuil maximum, qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément aux dispositions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique .

Client

CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CIAS)

Marché

Fournitures

Région

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

03/08/2025

Alloti

Non

Clôture

26/08/2025 Marché clôturé

Lien source

Ce marché est clôturé

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