Rachat et traitement de la ferraille pour les secteurs de la CCAPV (Communauté de Communes Alpes Provence Verdon) et de la CCVUSP (Communauté de Communes Vallée de l'Ubaye Serre Ponçon )
La présente consultation a pour objet la vente et le traitement de la ferraille provenant des 9 déchetteries de la CCAPV et de la CCVUSP
Client
PEYRUIS - SYDEVOM de Haute Provence
Marché
-
Région
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
01/07/2025
Alloti
Non
Clôture
25/07/2025 Marché clôturé
Lien source
Q
Bonjour,
Est il possible d'avoir accès au règlement de la consultation
vous remerciant par avance
8 juillet 2025 11:36 (heure de Paris)
R
Bonjour,
Le règlement de consultation est situé aux pages 5 à 10 du document unique de marché public mis en ligne.
Cordialement,
10 juillet 2025 11:48 (heure de Paris)
Q
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Cordialement,
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Cordialement,
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Cordialement,
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Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : PEYRUIS - SYDEVOM de Haute Provence
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 25040122100040
Ville : Peyruis
Code Postal : 04310
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien direct aux documents de la consultation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Identifiant interne de la consultation : 2025-RS-006
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Vincent MURE
Adresse mail du contact : Vincent.mure@sydevom04.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 492360463
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années)
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du présent marché
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 25 juillet 2025 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Rachat et traitement de la ferraille pour les secteurs de la CCAPV (Communauté de Communes Alpes Provence Verdon) et de la CCVUSP (Communauté de Communes Vallée de l'Ubaye Serre Ponçon )
Code CPV principal
Descripteur principal : 90513000
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : La présente consultation a pour objet la vente et le traitement de la ferraille provenant des 9 déchetteries de la CCAPV et de la CCVUSP
Lieu principal d'exécution du marché : PEYRUIS
Durée du marché (en mois) : 48
Valeur estimée (H.T.) : 209000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 01/07/2025
Mots clés: Déchets non ménagers (prestations)
Nom complet de l'acheteur : PEYRUIS - SYDEVOM de Haute Provence
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 25040122100040
Ville : Peyruis
Code Postal : 04310
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien direct aux documents de la consultation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Identifiant interne de la consultation : 2025-RS-006
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Vincent MURE
Adresse mail du contact : Vincent.mure@sydevom04.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 492360463
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années)
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du présent marché
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 25 juillet 2025 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Rachat et traitement de la ferraille pour les secteurs de la CCAPV (Communauté de Communes Alpes Provence Verdon) et de la CCVUSP (Communauté de Communes Vallée de l'Ubaye Serre Ponçon )
Code CPV principal
Descripteur principal : 90513000
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : La présente consultation a pour objet la vente et le traitement de la ferraille provenant des 9 déchetteries de la CCAPV et de la CCVUSP
Lieu principal d'exécution du marché : PEYRUIS
Durée du marché (en mois) : 48
Valeur estimée (H.T.) : 209000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 01/07/2025
Mots clés: Déchets non ménagers (prestations)
Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : PEYRUIS - SYDEVOM de Haute Provence
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 25040122100040
Ville : Peyruis
Code Postal : 04310
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien direct aux documents de la consultation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Identifiant interne de la consultation : 2025-RS-006
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Vincent MURE
Adresse mail du contact : Vincent.mure@sydevom04.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 492360463
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années)
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du présent marché
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 25 juillet 2025 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
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Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Rachat et traitement de la ferraille pour les secteurs de la CCAPV (Communauté de Communes Alpes Provence Verdon) et de la CCVUSP (Communauté de Communes Vallée de l'Ubaye Serre Ponçon )
Code CPV principal
Descripteur principal : 90513000
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : La présente consultation a pour objet la vente et le traitement de la ferraille provenant des 9 déchetteries de la CCAPV et de la CCVUSP
Lieu principal d'exécution du marché : PEYRUIS
Durée du marché (en mois) : 48
Valeur estimée (H.T.) : 209000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 01/07/2025
Mots clés: Déchets non ménagers (prestations)
Ce marché est clôturé