5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71221000
Services d'architecte pour les bâtiments
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Réponse fonctionnelle au programme
Description
:
Réponse fonctionnelle au programme
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Performance technique, environnementale et énergétique
Description
:
Performance technique, environnementale et énergétique
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Qualité architecturale et insertion dans le site
Description
:
Qualité architecturale et insertion dans le site
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Organisation, planning et phasage
Description
:
Organisation, planning et phasage
Critère
:
Type
:
Coût
Nom
:
Respect de l’enveloppe financière
Description
:
Respect de l’enveloppe financière
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions du régime du concours
:
La décision du jury est contraignante pour l’acheteur
:
non
Membres du jury
:
Défini dans le règlement de consultation
Tout marché de services faisant suite au concours sera attribué à l’un des lauréats du concours
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation
:
23/11/2026
à 12:00
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Vendée Eau (85)
Organisation chargée des procédures de recours
:
Vendée Eau (85)
Informations relatives aux délais de recours
:
Tribunal Administratif de Nantes 6 Allée de l’Île Gloriette - B.P. 24111 - 44041 NANTES CEDEX Tél. : 02.40.99.46.00 - Télécopieur : 02.40.99.46.58 Courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Vendée Eau (85)
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Vendée Eau (85)
Organisation qui traite les offres
:
Vendée Eau (85)