Accord-cadre mono-attributaire avec minimum avec maximum exécuté par émission de bons de commande passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert définie aux articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande publique.
Client
DÉPARTEMENT DE LA SARTHE
Marché
Services
Région
Pays de la Loire
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
16/06/2026
Alloti
2 Lots
Clôture
23/07/2026
Lien source
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5.1_cadre de mémoire technique et environnemental_lot 1.docx
5.1_cadre de mémoire technique et environnemental_lot 1.pdf
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5.2_cadre de mémoire technique et environnemental_lot 2.pdf
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dc2-2023.doc
aws-mpi-1836817-rc.pdf
correspondance-mpi-1836817.pdf
mpi1836817-aapc.pdf
Lot: Abattage Description : Voir le détail dans le CCTP_Lot1_Montant maximum par période : 300 000,00 € HT Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Chaque accord-cadre est renouvelable par reconduction tacite selon la périodicité suivante :Période ferme : Du 01/01/2027 au 31/12/2027Reconduction n°1 : Du 01/01/2028 au 31/12/2028Reconduction n°2 : Du 01/01/2029 au 31/12/2029Reconduction n°3 : Du 01/01/2030 au 31/12/2030 Fonds Communautaires : Non
Lot: Elagage Description : Voir le détail dans le CCTP_Lot2_Montant maximum par période : 180 000,00 € HT Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Chaque accord-cadre est renouvelable par reconduction tacite selon la périodicité suivante :Période ferme : Du 01/01/2027 au 31/12/2027Reconduction n°1 : Du 01/01/2028 au 31/12/2028Reconduction n°2 : Du 01/01/2029 au 31/12/2029Reconduction n°3 : Du 01/01/2030 au 31/12/2030 Fonds Communautaires : Non
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