Les prestations feront l'objet d'accords-cadres mono-attributaires sans minimum et avec maximum, exécutés par émission de bons de commande suivant la définition des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique.
Client
DÉPARTEMENT DE LA SARTHE
Marché
Fournitures
Région
Pays de la Loire
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
30/11/2025 Moins de 5 jours
Alloti
4 Lots
Clôture
07/01/2026
Lien source
50e48e26-cf59-11f0-9d7a-acde48001122
0_rc.pdf
1_ae pièces.docx
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2.1_bp lot 4a_energreen.pdf
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2.2_bp lot 4b_kirogn.pdf
2.2_bp lot 4b_kirogn.xlsx
2.3_bp lot 6_iveco.pdf
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3_ccp.pdf
4_cadre de mémoire environnemental.pdf
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5.1_dqe lot 4a_energreen.pdf
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5.3_dqe lot 6_iveco.pdf
5.3_dqe lot 6_iveco.xlsx
5.4_dqe lot 13_noremat.pdf
5.4_dqe lot 13_noremat.xlsx
dc1-2020.doc
dc2-2023.doc
aws-mpi-1747174-rc.pdf
mpi1747174-aapc.pdf
Lot: ENERGREEN Description : voir le détail dans le CCP Durée à compter du 01/02/26 et jusqu'au 31/12/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre prendra effet à la date de notification et se terminera le 31 décembre 2026. Les commandes pourront être adressées dès le 1er jour de l'accord-cadre jusqu'à cette date. L'accord-cadre est renouvelable par reconduction tacite annuellement jusqu'au 31 décembre 2028. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Montant maximum par période : 50 000,00 € HT
Lot: KIROGN Description : voir le détail dans le CCP Durée à compter du 01/02/26 et jusqu'au 31/12/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre prendra effet à la date de notification et se terminera le 31 décembre 2026. Les commandes pourront être adressées dès le 1er jour de l'accord-cadre jusqu'à cette date. L'accord-cadre est renouvelable par reconduction tacite annuellement jusqu'au 31 décembre 2028. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Montant maximum par période : 50 000,00 € HT
Lot: IVECO Description : voir le détail dans le CCP Durée à compter du 01/02/26 et jusqu'au 31/12/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre prendra effet à la date de notification et se terminera le 31 décembre 2026. Les commandes pourront être adressées dès le 1er jour de l'accord-cadre jusqu'à cette date. L'accord-cadre est renouvelable par reconduction tacite annuellement jusqu'au 31 décembre 2028. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Montant maximum par période : 100 000,00 € HT
Lot: NOREMAT Description : voir le détail dans le CCP Durée à compter du 01/02/26 et jusqu'au 31/12/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre prendra effet à la date de notification et se terminera le 31 décembre 2026. Les commandes pourront être adressées dès le 1er jour de l'accord-cadre jusqu'à cette date. L'accord-cadre est renouvelable par reconduction tacite annuellement jusqu'au 31 décembre 2028. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Montant maximum par période : 250 000,00 € HT
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