Maîtrise d'oeuvre urbaine dans le cadre de l'aménagement d'un pôle de formation enseignement supérieur - innovation sur le site du quartier d'affaire NOVAXUD - accord cadre mono-attributaire.

16/10/25 à 10h01 : Message aux entreprises : Réponse Madame, Monsieur Voici la réponse commune à questions : Q : Il nous semble qu'il manque au marché, une mission de conception urbaine avec appropriation du premier travail de plan guide et développements complémentaires. Sans cela, il paraît difficile qu'une nouvelle équipe puisse s'élancer à l'aveugle sur la réalisation des dossiers administratifs / ou de fiches de macro lots, d'un projet urbain qu'elle n'aura pas conçu. Pouvez-vous éclairer notre lanterne ? R : La phase d'appropriation du plan guide doit être effectuée dans le cadre de la Mission B1 Études préliminaire. Premier point de la mission : "permettre une appropriation par l'équipe titulaire, des études et des éléments développés au sein du "Plan Guide d'aménagement du Campus Novaxud" " Q : Pouvez-vous nous confirmer que la passerelle piétonne Sud traversant l'Huisne est intégrée au programme de travaux des espaces publics ? Si oui : est-il attendu au sein de notre groupement des compétences techniques spécifiques nécessaires à la réalisation de cet ouvrage d'art ? R : Le projet de passerelle piétonne traversant l'Huisne pour rejoindre le parc du Gué de Maulny n'est pas intégré au programme de travaux des espaces publics. La passerelle fera l'objet d'un projet / d'une consultation spécifique ultérieurement. Néanmoins, il est important d'en tenir compte dans l'aménagement des futurs espaces publics. Une compétence technique spécifique à la réalisation de cet ouvrage d'art n'est donc pas nécessaire à ce stade du projet.  Q : Au stade de la candidature et étant donné l'exclusivité exigée, peut-on sous-traiter la compétence conception lumière et dans l'affirmative, doit-on fournir un DC4 rempli ?  R : L'exclusivité ne concerne effectivement QUE les cotraitants ; il est donc possible aux candidats de s'appuyer sur d'autres opérateurs en sous-traitance pour apporter la preuve de toutes les compétences ; au stade de la candidature, la production d'un DC4 n'est pas exigée MAIS le candidat devra produire un engagement écrit du sous-traitant confirmant son intervention pour le marché et les éléments permettant de prouver sa compétence. Je vous invite à vous référer au paragraphe final de l'article 6.1 phase candidature du règlement de consultation : Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique. Cordialement