Prestations d'arrachage manuel et mécanique, de collecte et de traitement des plantes exotiques envahissantes présentes sur les domaines publics fluviaux de la Sarthe et du Loir dans le département de la Sarthe.
Les caractéristiques des rivières ainsi que la localisation des différentes prestations sont présentées dans le CCTP.Les prestations feront l'objet de 3 accords-cadres mono-attributaires sans minimum et avec maximum exécuté par émission de bons de commande suivant la définition des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique. Un même prestataire peut répondre à un ou plusieurs lots. Il devra alors fournir un acte d'engagement par lot.Le Département de la Sarthe, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application, pour les lots 1 et 2, des dispositions des articles L. 2112-21 du Code de la Commande publique en incluant, à l'article 1.9 du Cahier des Charges Administratives de ce marché, une clause obligatoire de promotion de l'emploi.
Client
DÉPARTEMENT DE LA SARTHE
Marché
Services
Région
Pays de la Loire
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
13/03/2025
Alloti
3 Lots
Clôture
17/04/2025 Marché clôturé
Lien source
Lot: Arrachage manuel des plantes exotiques envahissantes sur la Sarthe aval Description : Voir le détail dans le CCTP Durée à compter du 01/07/25 et jusqu'au 31/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de notification au 31 décembre 2025.Il peut être reconduit 3 fois, et ce jusqu'au 31 décembre 2028.Période ferme : De la notification au 31/12/2025Reconduction n°1 : Du 01/01/2026 au 31/12/2026Reconduction n°2 : Du 01/01/2027 au 31/12/2027Reconduction n°3 : Du 01/01/2028 au 31/12/2028 Informations complémentaires : Le montant maximum par période pour ce lot est de 45.000 € HT.
Lot: Arrachage manuel des plantes exotiques envahissantes sur le Loir Description : Voir le détail dans le CCTP Durée à compter du 01/07/25 et jusqu'au 31/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de notification au 31 décembre 2025.Il peut être reconduit 3 fois, et ce jusqu'au 31 décembre 2028.Période ferme : De la notification au 31/12/2025Reconduction n°1 : Du 01/01/2026 au 31/12/2026Reconduction n°2 : Du 01/01/2027 au 31/12/2027Reconduction n°3 : Du 01/01/2028 au 31/12/2028 Informations complémentaires : Le montant maximum par période pour ce lot est de 45.000 € HT.
Lot: Arrachage mécanique des plantes exotiques envahissantes sur la Sarthe aval et le Loir Description : Voir le détail dans le CCTP Durée à compter du 01/07/25 et jusqu'au 31/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de notification au 31 décembre 2025.Il peut être reconduit 3 fois, et ce jusqu'au 31 décembre 2028.Période ferme : De la notification au 31/12/2025Reconduction n°1 : Du 01/01/2026 au 31/12/2026Reconduction n°2 : Du 01/01/2027 au 31/12/2027Reconduction n°3 : Du 01/01/2028 au 31/12/2028 Informations complémentaires : Le montant maximum par période pour ce lot est de 80.000 € HT.
Ce marché est clôturé
Appels d'offres similaires
CLIENT:
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU GENEVOIS
REGION:
Auvergne-Rhône-Alpes
CLÔTURE:
09/06/2026