CREATION D'UN RESEAU D'EAUX PLUVIALES ET AMENAGEMENT DE RUES

12/06/26 à 09h01 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, Il n’y a pas de marché de contrôles Ce n’est qu’un réseau de pluviale et le contrôle est prévu dans le marché VRD. Cordialement. Secrétariat de MairieMairie de LE LUARTTél. 02 43 93 44 21mairie.leluart@sarthefibre.fr  Confidentialité : Le présent courriel et ses pièces jointes éventuelles vous sont adressés par la Commune  du LUART. Ce message est confidentiel  et rédigé  à l’attention et à l’usage exclusif de son(ses) destinataire(s). Il est, en effet, susceptible  de contenir des données à caractère personnel. Les fichiers/traitements dont font l’objet ces données sont dans ce cas effectués dans le respect de la loi du 06 janvier 1978 modifié (dite loi « informatique et libertés ») et du Règlement européen Général sur la Protection des Données (RGPD) n° 2016/679 du 27 avril 2016 et mis en application le 25 mai 2018. Toute utilisation de ce message non conforme à sa destination, toute diffusion ou toute publication, totale ou partielle, est interdite sauf autorisation expresse. Si vous recevez ce message par erreur, merci d’en avertir l’expéditeur puis de supprimer le message et ses pièces jointes.