La présente consultation concerne la refonte du système d'information archivistique (SIA) des Archives départementales de la Mayenne : diffusion des archives numériques et des instruments de recherche, CMS et moteur de recherche - Mise en oeuvre, maintenance, assistance et prestations associées.La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Les montants minimum et maximum pour la durée du marché sont fixés comme suit : 100 000 € HT / 200 000 € HT.
Client
CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE LA MAYENNE
Marché
Services
Région
Pays de la Loire
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
03/02/2026
Alloti
Non
Clôture
05/03/2026
Lien source
01_rc_2026s006.pdf
02_ae_2026s006.docx
02a_ae_annexe_cotraitants.docx
03_ccap_2026s006.pdf
03a_annexe rgpd_2026s006.pdf
04_cctp_refonte sia.pdf
05_bpu_dqe_2026s006_refonte_sia.xlsx
06_cadre de reponse_refonte sia.xlsx
dc1-2019.doc
pouvoir_16012018.docx
aws-mpi-1773886-rc.pdf
mpi1773886-aapc.pdf
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