Section 1 : Identification de l'acheteur Nom complet de l'acheteur : COMMUNAUTÉ DE COMMUNES LOIRE LAYON AUBANCE
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 20007155300016
Ville : Saint Georges sur Loire
Code Postal : 49170
Groupement de commandes : Non
Section 2 : CommunicationLien vers le profil d'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026__Ha-5snH2nIdentifiant interne de la consultation : 26AC18
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Madame Marie DIDIER
Adresse mail du contact : commandepublique@loirelayonaubance.fr
Numéro de téléphone du contact : 0241749374
Section 3 : ProcédureType de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Cf. RC
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Cf. RC
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Cf. RC
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 06 mai 2026 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Pouvoir adjudicateur : CCLLA.
Section 4 : Identification du marchéIntitulé du marché : Curage et inspection par caméra des canalisations d'assainissement sur le réseau de la Communauté de Communes Loire Layon Aubance, pour la gestion patrimoniale et le diagnostic avant travaux
Code CPV principal
Descripteur principal : 90490000
Type de marché : Services
Lieu principal d'exécution du marché : Maine-et-Loire
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations ComplémentairesVisite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 26/03/2026
Section 1 : Identification de l'acheteur Nom complet de l'acheteur : COMMUNAUTÉ DE COMMUNES LOIRE LAYON AUBANCE
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 20007155300016
Ville : Saint Georges sur Loire
Code Postal : 49170
Groupement de commandes : Non
Section 2 : CommunicationLien vers le profil d'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026__Ha-5snH2nIdentifiant interne de la consultation : 26AC18
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Madame Marie DIDIER
Adresse mail du contact : commandepublique@loirelayonaubance.fr
Numéro de téléphone du contact : 0241749374
Section 3 : ProcédureType de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Cf. RC
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Cf. RC
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Cf. RC
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 06 mai 2026 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Pouvoir adjudicateur : CCLLA.
Section 4 : Identification du marchéIntitulé du marché : Curage et inspection par caméra des canalisations d'assainissement sur le réseau de la Communauté de Communes Loire Layon Aubance, pour la gestion patrimoniale et le diagnostic avant travaux
Code CPV principal
Descripteur principal : 90490000
Type de marché : Services
Lieu principal d'exécution du marché : Maine-et-Loire
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations ComplémentairesVisite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 26/03/2026