FOURNITURE ET MISE EN ŒUVRE DE TITRES-RESTAURANTS

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : OPHEOR
Correspondant : Mme Riu Sandrine, 6 rue Charbillot, 42300 Roanne, tél. : 04 77 67 81 54, adresse internet : https://opheor.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp, adresse internet du profil acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_qq6pvn0kmt
Objet du marché : FOURNITURE ET MISE EN OEUVRE DE TITRES-RESTAURANTS
Type de marché de fournitures :
Caractéristiques principales :
• Des variantes seront-elles prises en compte : Oui
Prestations divisées en lots : Non
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
• Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)
• Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
• Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail
• Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif)
Type de procédure : Procédure adaptée
Date limite de réception des offres : 20 novembre 2026 à 16 h 00
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2026-60
Date d'envoi du présent avis à la publication : 28 octobre 2026
Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_qq6pvn0kmt