Accord-cadre Prestations de géomètres (Topographie, foncier, copropriété, détection de réseaux) 2026-2030

Lot: Lot n°01: Topographie/Bornage - Secteur : Agglomération du Choletais + Mauges communauté Description : Secteur : Agglomération du Choletais + Mauges communauté Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an, à compter de sa notification. Il est reconductible 3 fois de manière tacite pour les mêmes montants et d'une durée de 1 an. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Estimation annuelle : 27 600 € HT - Montant maximum annuel : 82 800 € HT

Lot: Lot n°02: Topographie/Bornage - Secteur : Baugeois Vallée + Saumur Val de Loire Description : Secteur : Baugeois Vallée + Saumur Val de Loire Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an, à compter de sa notification. Il est reconductible 3 fois de manière tacite pour les mêmes montants et d'une durée de 1 an. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Estimation annuelle : 27 600 € HT - Montant maximum annuel : 82 800 € HT

Lot: Lot n°03: Topographie/Bornage - Secteur : Vallées du Haut Anjou + Anjou Bleu Communauté Description : Secteur : Vallées du Haut Anjou + Anjou Bleu Communauté Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an, à compter de sa notification. Il est reconductible 3 fois de manière tacite pour les mêmes montants et d'une durée de 1 an. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Estimation annuelle : 27 600 € HT - Montant maximum annuel : 82 800 € HT

Lot: Lot n°04: Topographie/Bornage - Secteur : ALM + Anjou Loire et Sarthe + Loire Layon Aubance + Ingrandes-Le-Fresne sur Loire Description : Secteur : ALM + Anjou Loire et Sarthe + Loire Layon Aubance + Ingrandes-Le-Fresne sur Loire Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an, à compter de sa notification. Il est reconductible 3 fois de manière tacite pour les mêmes montants et d'une durée de 1 an. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Estimation annuelle : 27 600 € HT - Montant maximum annuel : 82 800 € HT

Lot: Lot n°05: Mise en copropriété - Maine-et-Loire Description : Mise en copropriété - Maine-et-Loire Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an, à compter de sa notification. Il est reconductible 3 fois de manière tacite pour les mêmes montants et d'une durée de 1 an. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Estimation annuelle : 13 000 € HT - Montant maximum annuel : 39 000 € HT

Lot: Lot n°06: Détection et marquage des réseaux - Maine-et-Loire Description : Détection et marquage des réseaux - Maine-et-Loire Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an, à compter de sa notification. Il est reconductible 3 fois de manière tacite pour les mêmes montants et d'une durée de 1 an. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Estimation annuelle : 17 000 € HT - Montant maximum annuel : 51 000 € HT