Maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale (MOUS) : Familles du voyage ancrées sur le territoire de la CARENE

Accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande sans minimum et avec un montant maximumMarché de service passé en procédure adaptée selon l'article R. 2123-1 3° du CCP.