Mise à jour 2026 du zonage d'assainissement des Eaux Pluviales sur le Territoire de la CARENE

Procédure adaptée ouverte (Articles R2123-1 1° - Inférieure au seuil des procédures formalisées - Code de la commande publique).Procédure non allotieVariantes à l'initiative des candidats : Les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées.Variantes exigées : L'acheteur n'exige la présentation d'aucune variante obligatoire.Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) : Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.

Client

SAINT-NAZAIRE AGGLOMÉRATION - LA CARENE

Marché

Services

Région

Pays de la Loire

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

31/07/2025

Alloti

Non

Clôture

15/09/2025 Marché clôturé

Lien source

Ce marché est clôturé

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