Mise à jour 2026 du zonage d'assainissement des Eaux Pluviales sur le Territoire de la CARENE
Procédure adaptée ouverte (Articles R2123-1 1° - Inférieure au seuil des procédures formalisées - Code de la commande publique).Procédure non allotieVariantes à l'initiative des candidats : Les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées.Variantes exigées : L'acheteur n'exige la présentation d'aucune variante obligatoire.Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) : Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
Client
SAINT-NAZAIRE AGGLOMÉRATION - LA CARENE
Marché
Services
Région
Pays de la Loire
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
31/07/2025
Alloti
Non
Clôture
15/09/2025
Lien source
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