Il s'agit d'un accord-cadre composite soit avec une partie exécutée en marché ordinaire et une partie exécutée en accord-cadre à bons de commande.
Client
HABITAT 44 - OPH
Marché
Services
Région
Pays de la Loire
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
18/02/2026
Alloti
Non
Clôture
23/03/2026
Lien source
9a36b18a-0e5b-11f1-b575-acde48001122
acte engagement.doc
ae annexe 3 lot 1 valeur technique.xlsx
ae annexe 4 - attestation sur l'honneur amiante.pdf
ae annexe 5 liste modes opératoires.pdf
ae lot 1 - annexe 2 dpgf et bpu.xlsx
cctp annexe 1 - carte des agences h44.pdf
cctp annexe 2 - liste patrimoine équipements h44.xlsx
cctp annexe 3 - répartition par type de logements et commune.pdf
cctp annexe 4 - amiante dta.pdf
cctp annexe 5 - plomb.pdf
cctp annexe 6 - extranet.pdf
cctp annexe 7 - logigramme contact locataires.pdf
cctp annexe 8 - bilan annuel p2- visite annuelle préventive.pdf
cctp annexe 9 - sas integration daaf.xlsx
ccap.pdf
cctp etil chauffage ecs ventilation robinetterie daaf.pdf
règlement consultation.pdf
aws-mpi-1782913-rc.pdf
mpi1782913-aapc.pdf
f5e0c2de-0e95-11f1-8d82-acde48001122
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