Réhabilitation de 90 logements sur deux bâtiments en site occupé au 1 à 7 allée du Thouet à ORVAULT.

10/07/26 à 09h44 : Modification du DCE : AOO - LE THOUET - EG/MTEY : Réhabilitation de 90 logements sur deux bâtiments en site occupé au 1 à 7 allée du Thouet à ORVAULT.Modification du DCE : Veuillez prendre en compte les modifications apportées au DCE et listées ci-dessous-----------------------------------------------------------------------------Message personnalisé de l'acheteur-----------------------------------------------------------------------------Bonjour,Le règlement de consultation a été modifié pour repousser la DLRO au 30/07/2026 à 12h00. Le reste du DCE demeure inchangé.Cordialement,----------------------------------------------------------------------------- AW Solutions Avenue Web Systèmes SASU - 38 Rue de la Tuilerie - 38170 Seyssinet-Pariset

10/07/26 à 09h25 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, Nous allons mettre le DCE à jour pour repousser la DLRO au 30/07/2026. Respectueusement,

10/07/26 à 09h25 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, Nous allons mettre le DCE à jour pour repousser la DLRO au 30/07/2026. Respectueusement,

07/07/26 à 10h33 : Modification du DCE : AOO - LE THOUET - EG/MTEY : Réhabilitation de 90 logements sur deux bâtiments en site occupé au 1 à 7 allée du Thouet à ORVAULT.Modification du DCE : Veuillez prendre en compte les modifications apportées au DCE et listées ci-dessous-----------------------------------------------------------------------------Message personnalisé de l'acheteur-----------------------------------------------------------------------------Bonjour,Une modification a été apportée au DCE. Seul le CCTP a été modifié, la mention d'une intervention en sous-section 3 ne correspondant pas à la nature des prestations attendues. En effet, les travaux consistent à conserver les matériaux contenant de l'amiante en place et à réaliser un nouveau revêtement sur l'existant, sans retrait des matériaux amiantés et sans que le marché ait pour objet une opération de retrait ou d'encapsulage au sens des dispositions des articles R. 4412-125 et suivants du Code du travail.De plus, nous ajoutons en complément le plan de repérage des finitions de briques, ainsi que le détail actualisé des retours de baies au droit des balcons.Cordialement,----------------------------------------------------------------------------- AW Solutions Avenue Web Systèmes SASU - 38 Rue de la Tuilerie - 38170 Seyssinet-Pariset

07/07/26 à 09h23 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, Les photos sont disponibles suivant ce lien : https://telechargement.faun.archi/index.php/s/lXDwgV6P6N3Xa58 Il est précisé que l'entreprise est réputée avoir effectué une reconnaissance des lieux préalablement à la remise de son offre. Elle ne pourra se prévaloir du caractère éventuellement incomplet du présent dossier photographique pour justifier une insuffisance, une omission ou une incohérence de son offre. La visite de site comprendra un accès aux toitures, afin de permettre aux entreprises de réaliser l'ensemble des constatations et investigations qu'elles jugeront nécessaires à l'établissement de leur offre. Respectueusement,

07/07/26 à 09h21 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, Après réexamen des pièces du marché et de la nature des travaux à réaliser, nous vous confirmons qu'une erreur de qualification s'est glissée dans le CCTP. La mention d'une intervention en sous-section 3 ne correspond pas à la nature des prestations attendues. En effet, les travaux consistent à conserver les matériaux contenant de l'amiante en place et à réaliser un nouveau revêtement sur l'existant, sans retrait des matériaux amiantés et sans que le marché ait pour objet une opération de retrait ou d'encapsulage au sens des dispositions des articles R. 4412-125 et suivants du Code du travail. En conséquence, le CCTP sera rectifié afin de supprimer cette référence à la sous-section 3. Nous rappelons toutefois que, conformément aux dispositions du Code du travail, la qualification réglementaire de l'opération, l'évaluation des risques ainsi que le choix du mode opératoire relèvent de la responsabilité de l'employeur. Il appartient donc à votre entreprise de confirmer la qualification de l'intervention et d'établir le mode opératoire adapté aux travaux qu'elle réalise. Au regard de la nature des prestations prévues au marché, celles-ci relèvent a priori d'une intervention sur matériaux contenant de l'amiante au titre de la sous-section 4. Cette rectification ne conduit donc pas à imposer les contraintes spécifiques applicables aux opérations de sous-section 3, notamment la libération des logements pendant la durée des travaux. Nous vous confirmons que la prestation prévue au marché consiste en la pose d'un nouveau revêtement mural collé sur la faïence existante conservée en place. Le simple recouvrement d'un matériau contenant de l'amiante par un nouveau revêtement, dans le cadre de cette opération de rénovation, ne constitue pas en lui-même une opération d'encapsulage prescrite au marché. En conséquence, la référence à une intervention d'encapsulage en sous-section 3 figurant au CCTP est supprimée. Le marché ne prescrit pas d'opération de retrait ou d'encapsulage au sens de la réglementation amiante. Il appartient toutefois à chaque entreprise, en sa qualité d'employeur, de procéder à l'évaluation des risques liés à son intervention et de déterminer les mesures de prévention ainsi que le mode opératoire adaptés, conformément aux dispositions du Code du travail. Après réexamen des pièces du marché, nous vous confirmons que la référence à une intervention d'encapsulage en sous-section 3 figurant au CCTP résulte d'une erreur de rédaction et n'est plus à prendre en compte. Les travaux prévus consistent à conserver le revêtement de sol existant et à réaliser un nouveau revêtement par recouvrement. Le marché ne prescrit donc pas d'opération de retrait ou d'encapsulage au sens de la réglementation amiante. En conséquence, il n'est pas prévu d'imposer les contraintes spécifiques applicables aux opérations de sous-section 3, notamment le relogement ou le déménagement temporaire des occupants pendant la durée des travaux. Nous rappelons toutefois que la qualification réglementaire de l'intervention, l'évaluation des risques ainsi que le choix du mode opératoire relèvent de la responsabilité de l'employeur, conformément aux dispositions du Code du travail. L'imposte existante étant partie intégrante de l'ensemble du bloc-porte, elle est à déposer et à remplacer dans le cadre du remplacement des portes palières. La nouvelle imposte devra présenter des caractéristiques techniques identiques à celles du remplissage de la porte palière correspondante, notamment en termes de performances de résistance au feu, d'isolation acoustique, d'aspect et de finition, afin de garantir la continuité des performances de l'ensemble du bloc-porte. Respectueusement,

02/07/26 à 17h56 : Message aux entreprises : Bonjour, Une date de visite est fixée le 15/07/2026 à 14h00 sur site. Vous trouverez l'attestation de visite à apporter avec vous dans le DCE. Respectueusement,

02/07/26 à 17h50 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, Pour le moment, la DLRO initiale est maintenue. Respectueusement,

30/06/26 à 14h00 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, Nous n'avons pas encore de nouvelles dates de visite. Nous reviendrons vers vous dès que possible avec une nouvelle date. Cordialement,

30/06/26 à 10h50 : Modification du DCE : AOO - LE THOUET - EG/MTEY : Réhabilitation de 90 logements sur deux bâtiments en site occupé au 1 à 7 allée du Thouet à ORVAULT.Modification du DCE : Veuillez prendre en compte les modifications apportées au DCE et listées ci-dessous-----------------------------------------------------------------------------Message personnalisé de l'acheteur-----------------------------------------------------------------------------Bonjour,Le RC et le DCE ont été modifiés pour ajouter l'attestation de visite de site.Cordialement,----------------------------------------------------------------------------- AW Solutions Avenue Web Systèmes SASU - 38 Rue de la Tuilerie - 38170 Seyssinet-Pariset

25/06/26 à 11h31 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, La présentation des locaux suivants sur une cage des bâtiments 12 et 13 : parties communes sous-sols (passage des réseaux tout le long des bâtiments et dans les caves privatives) cœur d’ilot pour le jardin central en évoquant l’ancienne cuve à traiter dans le cadre de la consultation installations du chantier du lot 1 qui seront installés sur l’ancienne cuve selon le phasage travaux du lot 1 (sur périmètre du Thouet), pic transmis à la consultation Le phasage centralités transmis dans le DCE a été communiqué à titre informatif concernant les chantiers environnants qui auront démarrés (lot 1, aménagements des espaces publics). Nantes Métropole Aménagement (NMA) est Maitre d’ouvrage des aménagements des espaces publics. L’atelier Ruelle est Maitre d’œuvre Urbaine, et TUGEC OPC pour NMA. TUGEC assure également la coordination interchantier (OPCi) de l’ensemble des chantiers qui seront en cours à Plaisance. Cordialement,

24/06/26 à 09h29 : Message aux entreprises : Bonjour, En raison des fortes chaleurs, nous vous informons que la visite de site de ce jour est annulée. Nous reviendrons vers vous prochainement afin de la refixer. Vous en souhaitant bonne réception, Cordialement