Il s'agit d'un accord-cadre comportant une partie correspondant à un marché ordinaire (prix global et forfaitaire) et une partie correspondant à un accord-cadre à marchés subséquents mono-attributaire.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Client
HABITAT 44 - OPH
Marché
Fournitures
Région
Pays de la Loire
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
02/07/2026
Alloti
4 Lots
Clôture
14/08/2026
Lien source
40c22a84-7d51-11f1-8938-567217cf4cfb
acte engagement_ae.doc
annexe n°1_descriptif technique du véhiculev3.xlsx
annexe n°2_performances environnementalesv3.xlsx
annexe n°3_ajustement du montant de reprise du véhicule selon le kilométrage réelv3.xlsx
annexe n°4_reprise anticipée ou différée du véhiculev3.xlsx
ccp-oph44 vf_1007.pdf
dpgf-v3.xlsx
reglement consultation_rc vf.pdf
aws-mpi-1844535-rc.pdf
correspondance-mpi-1844535.pdf
mpi1844535-aapc.pdf
Lot: Véhicules utilitaires et assimilés (Thermique) - Fourgonnette 2 places Description : Véhicules utilitaires et assimilés (Thermique) - Fourgonnette 2 places Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 02/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Un article "livraisons complémentaires" est prévu au niveau du règlement de consultation. Reconductions : Non
Lot: Véhicules particuliers (thermiques et full hybride) - Citadine 5 places Description : Véhicules particuliers (thermiques et full hybride) - Citadine 5 places Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 02/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Un article "livraisons complémentaires" est prévu au niveau du règlement de consultation. Reconductions : Non
Lot: Véhicules particuliers (électriques) - Citadine 5 places Description : Véhicules particuliers (électriques) - Citadine 5 places Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 02/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Un article "livraisons complémentaires" est prévu au niveau du règlement de consultation. Reconductions : Non
Lot: Véhicules particuliers (thermiques et hybrides) - Citadine 2 places Description : Véhicules particuliers (thermiques et hybrides) - Citadine 2 places Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 02/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Un article "livraisons complémentaires" est prévu au niveau du règlement de consultation. Reconductions : Non
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