L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Achat de places en crèche pour les enfants de moins de 4 ans de la protection de l'enfance
Client
CONSEIL DÉPARTEMENTAL LOIRE ATLANTIQUE
Marché
Services
Région
Pays de la Loire
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
02/06/2026
Alloti
4 Lots
Clôture
03/08/2026
Lien source
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Lot: Ancenis Description : Ancenis Durée à compter du 01/09/26 et jusqu'au 01/09/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Chateaubriant Description : Chateaubriant Durée à compter du 01/09/26 et jusqu'au 01/09/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Clisson Description : Clisson Durée à compter du 01/09/26 et jusqu'au 01/09/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Pornic Description : Pornic Durée à compter du 01/09/26 et jusqu'au 01/09/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
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