L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Prestation de transport ferroviaire et aérien pour les élus, les agents, les enfants confiés à l'Aide Sociale à l'Enfance et toute personne collaborant avec le Département de Loire-Atlantique
Client
CONSEIL DÉPARTEMENTAL LOIRE ATLANTIQUE
Marché
Services
Région
Pays de la Loire
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
02/04/2026
Alloti
2 Lots
Clôture
05/05/2026
Lien source
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Lot: transport ferroviaire et prestations accessoires Description : transport ferroviaire et prestations accessoires Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 06/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: transport aérien et prestations accessoires Description : transport aérien et prestations accessoires Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 06/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
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Département de Loire-Atlantique
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