L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Client
CONSEIL DÉPARTEMENTAL LOIRE ATLANTIQUE
Marché
Services
Région
Pays de la Loire
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
11/02/2026 Moins de 5 jours
Alloti
6 Lots
Clôture
16/03/2026
Lien source
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Lot: délégation Châteaubriant Description : délégation Châteaubriant Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.
Lot: délégation Ancenis Description : délégation Ancenis Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.
Lot: délégation Vignoble Description : délégation Vignoble Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.
Lot: délégation Pays-de-Retz Description : délégation Pays-de-Retz Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.
Lot: délégation Saint-Nazaire Description : délégation Saint-Nazaire Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.
Lot: délégation Nantes Description : délégation Nantes Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.
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