La présente consultation a pour objet de désigner le titulaire de l'accord-cadre de prestations intellectuelles d'assistance technique auprès de la SEMITAN pour l'exploitation réseau TC de la Métropole de Nantes dans les domaines suivants :- Assistance au pilotage du réseau ;- Assistance métier ;- Mise à disposition d'un outil de simulation permettant l'optimisation du réseau ;- Missions d'assistances spécifiques.Le détail complet des prestations figure au CCTP.Il s'agit d'un accord cadre de prestations intellectuelles mono-attributaire, avec un montant minimum de 300 000 euros HT et un montant maximum de 2 000 000 euros HT, sur l'ensemble de la durée de l'accord-cadre (reconductions comprises), conformément à l'article R. 2162-4 1° du code de la commande publique.Cet accord cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique.
Client
SEMITAN
Marché
Services
Région
Pays de la Loire
Procédure
Procédure négociée
Publié le
07/01/2026
Alloti
Non
Clôture
30/01/2026
Lien source
89bf188a-ed39-11f0-a626-acde48001122
a.0 - rc-accord cadre assistance technique vd.pdf
a.1 - ae-accord cadre assistance technique vd.docx
a.2 - ccap-accord cadre assistance technique vd.pdf
a.3 - cctp - accord cadre assistance technique vd.pdf
a.4-5-6 - bpu - dqe - sous détail prix unitaire - ac assistance technique.xlsx
annexe a.0.1 cadre de réponse synthèse candidature - ac assistance technique.xlsx
annexe a.3.1 - mission annuelle sur l'assistance métiers - ac assistance technique.xlsx
annexe a.3.2-clausier cybersécurité - assistance technique.xlsx
a.0 - rc-accord cadre assistance technique vd.pdf
mpi1762180-aapc.pdf
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