Travaux de construction neuve pour l'opération Les sentiers de l'Aunis

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Le contrat prévoit des heures d'insertion pour certains lots. A titre accessoire, ce marché comporte une prestation d'insertion professionnelle de publics en difficulté. Le pouvoir adjudicateur s'est engagé dans une politique d'insertion des personnes par le travail. C'est pourquoi, conformément à l'article 2112-2 à 4 du code de la commande publique, le cahier des charges du présent marché comporte des clauses visant à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion et à lutter contre le chômage. Cette clause sociale porte sur les lots désignés dans l'annexe à l'acte d'engagement et CCAP.Les modalités de mise en oeuvre de la clause sociale sont indiquées dans le règlement de consultation.

Client

SILENE HABITAT

Marché

Travaux

Région

Pays de la Loire

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

09/06/2025

Alloti

15 Lots

Clôture

17/07/2025 Marché clôturé

Lien source

Détails de l'avis Mots-clés

Ce marché est clôturé

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