L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires (aux quantités réellement exécutées).
Client
CAP ATLANTIQUE
Marché
Services
Région
Pays de la Loire
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
01/10/2025
Alloti
Non
Clôture
04/11/2025
Lien source
6686d7ae-a14e-11f0-b758-acde48001122
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25cap091aoo_annexe_rgpd.pdf
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25cap091aoo_cadre_note_méthodologique.docx
cap_025_capalabri-affa4-consignes_[hd].pdf
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synthese_pedagogique_globale.pdf
aws-mpi-1716860-rc.pdf
mpi1716860-aapc.pdf
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