5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
VRD-Génie civil-Secteur 1
Description
:
Le présent lot concerne les travaux de réseaux et voiries divers (VRD) et génie civil qui seront réalisés sur le secteur 1
Identifiant interne
:
M24-001-TC-T26-01-LOT 1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45200000
Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
Options
:
Description des options
:
Le présent lot est décomposé en une tranche ferme et une tranche optionnelle. Le marché ne fait pas l'objet de renouvellement. Les options correspondent à une notion du droit de l'Union Européenne. Elles constituent des prestations susceptibles de s'ajouter, sans remise en concurrence, aux prestations commandées de manière ferme dans le cadre du marché public et qui doivent être prévues dans les contrats initiaux.Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires au sens de l’article R.2122-7 du Code de la Commande Publique pour chaque lot. La durée pendant laquelle un nouveau marché pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Saint-Paul
Code postal
:
97460
Subdivision pays (NUTS)
:
La Réunion
(
FRY40
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
22
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
3,636,370
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
55
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
35
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
10
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-securises.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
12/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué
:
Si le marché est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges des marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de La Réunion
Informations relatives aux délais de recours
:
Se conformer à l'article L551-1 du code de justice administrative ou au règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SPL Grand Ouest (974)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
SPL Grand Ouest (974)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de La Réunion
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
SPL Grand Ouest (974)
Organisation qui traite les offres
:
SPL Grand Ouest (974)
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
VRD-Génie civil-Secteur 2
Description
:
Le présent lot concerne les travaux de réseaux et voiries divers (VRD) et génie civil qui seront réalisés sur le secteur 2
Identifiant interne
:
M24-001-TC-T26-01-LOT 2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45200000
Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
Options
:
Description des options
:
Le présent lot est un marché ordinaire et n'est pas fractionné en tranche optionnelle. Le marché ne fait pas l'objet de renouvellement. Les options correspondent à une notion du droit de l'Union Européenne. Elles constituent des prestations susceptibles de s'ajouter, sans remise en concurrence, aux prestations commandées de manière ferme dans le cadre du marché public et qui doivent être prévues dans les contrats initiaux.Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires au sens de l’article R.2122-7 du Code de la Commande Publique pour chaque lot. La durée pendant laquelle un nouveau marché pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Saint-Paul
Code postal
:
97460
Subdivision pays (NUTS)
:
La Réunion
(
FRY40
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
18
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
1,620,723
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
55
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
35
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
10
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-securises.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
12/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué
:
Si le marché est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges des marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de La Réunion
Informations relatives aux délais de recours
:
Se conformer à l'article L551-1 du code de justice administrative ou au règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SPL Grand Ouest (974)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
SPL Grand Ouest (974)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de La Réunion
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
SPL Grand Ouest (974)
Organisation qui traite les offres
:
SPL Grand Ouest (974)
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Enrobés-Signalisation
Description
:
Le présent lot concerne les travaux d'enrobés et signalisation dans le cadre de la Modernisation de la ZA Victorine Taïlou
Identifiant interne
:
M24-001-TC-T26-01-LOT 3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45233222
Travaux de pavage et de resurfaçage de chaussées
Options
:
Description des options
:
Le présent lot est un marché ordinaire et n'est pas fractionné en tranche optionnelle. Le marché ne fait pas l'objet de renouvellement. Les options correspondent à une notion du droit de l'Union Européenne. Elles constituent des prestations susceptibles de s'ajouter, sans remise en concurrence, aux prestations commandées de manière ferme dans le cadre du marché public et qui doivent être prévues dans les contrats initiaux.Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires au sens de l’article R.2122-7 du Code de la Commande Publique pour chaque lot. La durée pendant laquelle un nouveau marché pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Saint-Paul
Code postal
:
97460
Subdivision pays (NUTS)
:
La Réunion
(
FRY40
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
22
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
1,894,411
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
55
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
35
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
10
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-securises.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
12/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué
:
Si le marché est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges des marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de La Réunion
Informations relatives aux délais de recours
:
Se conformer à l'article L551-1 du code de justice administrative ou au règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SPL Grand Ouest (974)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
SPL Grand Ouest (974)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de La Réunion
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
SPL Grand Ouest (974)
Organisation qui traite les offres
:
SPL Grand Ouest (974)
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Eclairage - Basse Tension
Description
:
Le présent lot concerne les travaux d'éclairage et basse tension dans le cadre de la Modernisation de la ZA Victorine Taïlou
Identifiant interne
:
M24-001-TC-T26-01-LOT 4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45316110
Installation de matériel d'éclairage public
Options
:
Description des options
:
Le présent lot est décomposé en une tranche ferme et deux tranches optionnelles. Le marché ne fait pas l'objet de renouvellement. Les options correspondent à une notion du droit de l'Union Européenne. Elles constituent des prestations susceptibles de s'ajouter, sans remise en concurrence, aux prestations commandées de manière ferme dans le cadre du marché public et qui doivent être prévues dans les contrats initiaux.Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires au sens de l’article R.2122-7 du Code de la Commande Publique pour chaque lot. La durée pendant laquelle un nouveau marché pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Saint-Paul
Code postal
:
97460
Subdivision pays (NUTS)
:
La Réunion
(
FRY40
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
22
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
1,121,854
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
55
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
35
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
10
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-securises.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
12/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué
:
Si le marché est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges des marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de La Réunion
Informations relatives aux délais de recours
:
Se conformer à l'article L551-1 du code de justice administrative ou au règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SPL Grand Ouest (974)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
SPL Grand Ouest (974)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de La Réunion
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
SPL Grand Ouest (974)
Organisation qui traite les offres
:
SPL Grand Ouest (974)
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
Aménagements paysagers
Description
:
Le présent lot concerne les travaux d'aménagements paysagers dans le cadre de la Modernisation de la ZA Victorine Taïlou
Identifiant interne
:
M24-001-TC-T26-01-LOT 5
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45112700
Travaux d'aménagement paysager
Options
:
Description des options
:
Le présent lot est décomposé en une tranche ferme et une tranche optionnelle. Le marché ne fait pas l'objet de renouvellement. Les options correspondent à une notion du droit de l'Union Européenne. Elles constituent des prestations susceptibles de s'ajouter, sans remise en concurrence, aux prestations commandées de manière ferme dans le cadre du marché public et qui doivent être prévues dans les contrats initiaux.Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires au sens de l’article R.2122-7 du Code de la Commande Publique pour chaque lot. La durée pendant laquelle un nouveau marché pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Saint-Paul
Code postal
:
97460
Subdivision pays (NUTS)
:
La Réunion
(
FRY40
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
22
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
874,368
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
55
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
35
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
10
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-securises.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
12/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué
:
Si le marché est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges des marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de La Réunion
Informations relatives aux délais de recours
:
Se conformer à l'article L551-1 du code de justice administrative ou au règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SPL Grand Ouest (974)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
SPL Grand Ouest (974)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de La Réunion
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
SPL Grand Ouest (974)
Organisation qui traite les offres
:
SPL Grand Ouest (974)
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0006
Titre
:
Mobilier urbain
Description
:
Le présent lot concerne les travaux d'installation de mobilier urbain dans le cadre de la Modernisation de la ZA Victorine Taïlou
Identifiant interne
:
M24-001-TC-T26-01-LOT 6
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45233293
Installation de mobilier urbain
Options
:
Description des options
:
Le présent lot est décomposé en une tranche ferme et une tranche optionnelle. Le marché ne fait pas l'objet de renouvellement. Les options correspondent à une notion du droit de l'Union Européenne. Elles constituent des prestations susceptibles de s'ajouter, sans remise en concurrence, aux prestations commandées de manière ferme dans le cadre du marché public et qui doivent être prévues dans les contrats initiaux.Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires au sens de l’article R.2122-7 du Code de la Commande Publique pour chaque lot. La durée pendant laquelle un nouveau marché pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Saint-Paul
Code postal
:
97460
Subdivision pays (NUTS)
:
La Réunion
(
FRY40
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
22
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
134,450
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
55
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
35
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
10
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-securises.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
12/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué
:
Si le marché est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges des marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de La Réunion
Informations relatives aux délais de recours
:
Se conformer à l'article L551-1 du code de justice administrative ou au règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SPL Grand Ouest (974)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
SPL Grand Ouest (974)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de La Réunion
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
SPL Grand Ouest (974)
Organisation qui traite les offres
:
SPL Grand Ouest (974)