Direction de l'information légale et administrative juridique Assistance technique facturation système d'acquisition dynamique Lycée transport 90500000 - Services liés aux déchets et ordures insertion professionnelle médiation Tribunal administratif
Fourniture, installation et maintenance d'équipements de traitement thermique des biodéchets ainsi que la collecte et le traitement du séchât dans lycées publics de la Réunion - 03 lots
Les prestations concernent la fourniture, l'installation et la maintenance d'équipements de traitement thermique des biodéchets ainsi que la collecte et au traitement du séchât dans lycées publics de la Réunion. Les prestations du lot 1 font l’objet d’un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents, avec une quantité minimale de 05 équipements et avec une quantité maximale de 42 équipements par an. Les prestations des lots 2 et 3 font l’objet d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum, avec un montant maximum annuel de 125 000 € TTC pour le lot 2 et avec un montant maximum annuel de 150 000 € TTC pour le lot 3.
Client
Région Réunion
Marché
Services
Région
Outre-Mer
Procédure
Appel d'offres
Publié le
24/10/2026
Moins de 5 jours
Alloti
3 Lots
Clôture
02/12/2026
Site de dématérialisation
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Lots
Lot : Fourniture, installation, mise en service, formation, maintenance et assistance technique des équipements de traitement thermique des biodéchets
Lot : Collecte, transport et traitement du séchât issu des équipements – Secteur Nord et Est de l’île
Lot : Collecte, transport et traitement du séchât issu des équipements - Secteur Sud et Ouest de l'île
Détails de l'avis
Avis de marché - Avis n° 26-103418 du 23/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication :
974
Annonce n°
26-103418
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
Région Réunion
Forme juridique de l’acheteur
:
Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Services d’administration générale
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Fourniture, installation et maintenance d'équipements de traitement thermique des biodéchets ainsi que la collecte et le traitement du séchât dans lycées publics de la Réunion - 03 lots
Description
:
Les prestations concernent la fourniture, l'installation et la maintenance d'équipements de traitement thermique des biodéchets ainsi que la collecte et au traitement du séchât dans lycées publics de la Réunion. Les prestations du lot 1 font l’objet d’un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents, avec une quantité minimale de 05 équipements et avec une quantité maximale de 42 équipements par an. Les prestations des lots 2 et 3 font l’objet d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum, avec un montant maximum annuel de 125 000 € TTC pour le lot 2 et avec un montant maximum annuel de 150 000 € TTC pour le lot 3.
Identifiant de la procédure
:
e0005bee-4d41-4532-b949-d2485d94e9ef
Identifiant interne
:
2026-DEVL-0739
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90500000
Services liés aux déchets et aux ordures
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
La Réunion
(
FRY40
)
Pays
:
France
2.1.4
Informations générales
Informations complémentaires
:
L'heure limite de réception des offres est basée sur l'heure de la Réunion (GTM+4), fixée à 12h00, le 02 décembre 2026.
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
:
3
Conditions du marché
:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés
:
3
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Fourniture, installation, mise en service, formation, maintenance et assistance technique des équipements de traitement thermique des biodéchets
Description
:
Le lot 1 concerne la fourniture, l'installation, la mise en service, la formation, la maintenance et l'assistance technique des équipements de traitement thermique des biodéchets
Identifiant interne
:
LOT 1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90500000
Services liés aux déchets et aux ordures
Options
:
Description des options
:
Le marché pourra être reconduit 3 fois par tacite reconduction, pour une durée de 12 mois, sans que la durée totale ne puisse excéder 48 mois.
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
La Réunion
(
FRY40
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Qualité des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
45
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
15
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marches-publics.regionreunion.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marches-publics.regionreunion.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
02/12/2026
à 10:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
02/12/2026
à 11:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
3
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de La Réunion
Informations relatives aux délais de recours
:
Recours en référé précontractuel conformément aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative, ce recours peut être exercé avant la signature du contrat ; Recours en référé contractuel visé aux articles L. 551-13 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative peut être intenté soit dans le délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché soit, en l'absence d'avis d'attribution, dans le délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ; Recours au fond articles R.421-1 et suivants du code de justice administrative, dans le délai de 2 mois soit à compter de la notification de la décision de rejet des offres, soit à compter de la publication de l'avis d'attribution ; Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. Tribunal compétent en cas de recours : Tribunal Administratif de la Réunion
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de La Réunion
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Collecte, transport et traitement du séchât issu des équipements – Secteur Nord et Est de l’île
Description
:
Le lot 2 concerne la collecte, le transport et le traitement du séchât issu des équipements – Secteur Nord et Est de l’île
Identifiant interne
:
LOT 2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90500000
Services liés aux déchets et aux ordures
Options
:
Description des options
:
Le marché pourra être reconduit 3 fois par tacite reconduction, pour une durée de 12 mois, sans que la durée totale ne puisse excéder 48 mois.
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
La Réunion
(
FRY40
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
En application des dispositions des articles L. 2111-1 et L. 2112-2 du code de la commande publique, le lot 2 comporte une condition d'exécution relative à l'insertion professionnelle des publics en difficulté.
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
60
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Qualité des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
30
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
10
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marches-publics.regionreunion.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marches-publics.regionreunion.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
02/12/2026
à 10:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
02/12/2026
à 11:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de La Réunion
Informations relatives aux délais de recours
:
Recours en référé précontractuel conformément aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative, ce recours peut être exercé avant la signature du contrat ; Recours en référé contractuel visé aux articles L. 551-13 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative peut être intenté soit dans le délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché soit, en l'absence d'avis d'attribution, dans le délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ; Recours au fond articles R.421-1 et suivants du code de justice administrative, dans le délai de 2 mois soit à compter de la notification de la décision de rejet des offres, soit à compter de la publication de l'avis d'attribution ; Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. Tribunal compétent en cas de recours : Tribunal Administratif de la Réunion
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de La Réunion
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Collecte, transport et traitement du séchât issu des équipements - Secteur Sud et Ouest de l'île
Description
:
Le lot 3 concerne la collecte, le transport et le traitement du séchât issu des équipements - Secteur Sud et Ouest de l'île
Identifiant interne
:
LOT 3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90500000
Services liés aux déchets et aux ordures
Options
:
Description des options
:
Le marché pourra être reconduit 3 fois par tacite reconduction, pour une durée de 12 mois, sans que la durée totale ne puisse excéder 48 mois.
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
La Réunion
(
FRY40
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
En application des dispositions des articles L. 2111-1 et L. 2112-2 du code de la commande publique, le lot 3 comporte une condition d’exécution relative à l’insertion professionnelle des publics en difficulté.
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
60
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Qualité des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
30
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
10
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marches-publics.regionreunion.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marches-publics.regionreunion.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
02/12/2026
à 10:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
02/12/2026
à 11:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de La Réunion
Informations relatives aux délais de recours
:
Recours en référé précontractuel conformément aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative, ce recours peut être exercé avant la signature du contrat ; Recours en référé contractuel visé aux articles L. 551-13 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative peut être intenté soit dans le délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché soit, en l'absence d'avis d'attribution, dans le délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ; Recours au fond articles R.421-1 et suivants du code de justice administrative, dans le délai de 2 mois soit à compter de la notification de la décision de rejet des offres, soit à compter de la publication de l'avis d'attribution ; Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. Tribunal compétent en cas de recours : Tribunal Administratif de la Réunion
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de La Réunion
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Région Réunion
Numéro d’enregistrement
:
23974001200012
Adresse postale
:
Avenue René Cassin Moufia BP 67190
Ville
:
Saint Denis Messag Cedex 9
Code postal
:
97801
Subdivision pays (NUTS)
:
La Réunion
(
FRY40
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
marches@cr-reunion.fr
Téléphone
:
0262487000
Adresse internet
:
https://marches-publics.regionreunion.com
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Tribunal Administratif de La Réunion
Numéro d’enregistrement
:
17974005500019
Adresse postale
:
27 rue Félix Guyon
Ville
:
Saint Denis
Code postal
:
97400
Subdivision pays (NUTS)
:
La Réunion
(
FRY40
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.tareunion@juradm.fr
Téléphone
:
0262924360
Adresse internet
:
http://lareunion.tribunaladministratif.fr
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
4a3e7d85-35af-42bb-8bd9-375f6367f438
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
23/10/2026
à 14:11
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 23/10/2026
37 jours
pour répondre à ce marché