ENTRETIEN DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT PRIVES DE LA VILLE DE SAINT-DENIS

Lot: SECTEUR EST Description : Secteur EST : Bretagne/Domenjod, Chaudron/Prima, Moufia/Bois de Nèfles, Sainte-Clotilde, Montgaillard/Saint-François, Providence La ravine patates à Durand constitue la limite géographique entre les deux secteurs. Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 03/08/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Réalisation de prestations similairesLe pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de Le marché, en application de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement, sauf décision contraire expresse du pouvoir adjudicateur, deux fois pour un an, sans que sa durée maximum n'excède trois ans.La reconduction se fait au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum périodique sera atteint par ordre de service, ou au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou de sa reconduction.Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de ne pas reconduire le marché, sans que le titulaire puisse s'y opposer, ni prétendre à une quelconque indemnisation.À cet effet, le pouvoir adjudicateur notifie sa décision de non-reconduction au titulaire par tout moyen permettant d'en assurer la traçabilité, dans un délai de 2 mois avant la date d'échéance de la période en cours.À défaut de notification dans ce délai, le marché est reconduit tacitement pour une nouvelle période.La non-reconduction du marché vaudra résiliation. Informations complémentaires : Sans montant minimum dans la limite de 100 000,00 € HT par période

Lot: SECTEUR OUEST Description : Centre -Ville/Bas de la Rivière, Bellepierre/Source/Brûlé, Montagne La ravine patates à Durand constitue la limite géographique entre les deux secteurs. Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 03/08/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Réalisation de prestations similairesLe pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de Le marché, en application de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement, sauf décision contraire expresse du pouvoir adjudicateur, deux fois pour un an, sans que sa durée maximum n'excède trois ans.La reconduction se fait au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum périodique sera atteint par ordre de service, ou au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou de sa reconduction.Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de ne pas reconduire le marché, sans que le titulaire puisse s'y opposer, ni prétendre à une quelconque indemnisation.À cet effet, le pouvoir adjudicateur notifie sa décision de non-reconduction au titulaire par tout moyen permettant d'en assurer la traçabilité, dans un délai de 2 mois avant la date d'échéance de la période en cours.À défaut de notification dans ce délai, le marché est reconduit tacitement pour une nouvelle période.La non-reconduction du marché vaudra résiliation. Informations complémentaires : Sans montant minimum dans la limite de 100 000,00 € HT par période