Les prestations concernent l'impression de divers documents et d'affiches de communication pour la ville de Petite-Île.Pour chaque lot, il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique conformément aux articles L2125-1 1° et R2162-1 et suivants du Code de la Commande Publique.L'accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique.Durée de l'accord-cadre: L'accord-cadre sera conclu pour une durée ferme allant du 1er janvier 2026 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) au 31 décembre 2026. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite trois fois pour une période d'un an, soit une durée maximale pouvant aller jusqu'au 31/12/2029.
Client
COMMUNE DE PETITE-ILE
Marché
Services
Région
Outre-Mer
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
24/08/2025
Alloti
4 Lots
Clôture
01/10/2025
Lien source
ae lot 1.doc
bpu lot 1.xls
cadre mémoire technique lot 1.docx
dqe lot 1.xls
ae lot 2.doc
bpu lot 2.xls
cadre mémoire technique lot 2.docx
dqe lot 2.xls
ae lot 3.doc
bpu lot 3.xls
cadre mémoire technique lot 3.docx
dqe lot 3.xls
ae lot 4.doc
bpu lot 4.xls
cadre mémoire technique lot 4.docx
dqe lot 4.xls
ccatp impression de documents.pdf
cadre des capacités du candidat.docx
dc1-2019.doc
dc2.doc
rc.pdf
récapitulatif des documents à remettre.pdf
rc.pdf
mpi1695169-aapc.pdf
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Lot: Impression de journaux et de bulletins municipaux Description : Montant annuel maximum: 40 000 € HT. Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconductible de manière tacite trois fois pour une période d'un an, soit une durée maximale pouvant aller jusqu'au 31/12/2029.Chaque année, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de ne pas reconduire l'accord-cadre en informant le titulaire par écrit au moins deux (2) mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.
Lot: Impression de documents de communication sur supports divers Description : Montant annuel maximum: 20 000 € HT. Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconductible de manière tacite trois fois pour une période d'un an, soit une durée maximale pouvant aller jusqu'au 31/12/2029.Chaque année, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de ne pas reconduire l'accord-cadre en informant le titulaire par écrit au moins deux (2) mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.
Lot: Impression et pose d'affiches 4 X 3m et affiches grands formats Description : Montant annuel maximum: 30 000 € HT. Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconductible de manière tacite trois fois pour une période d'un an, soit une durée maximale pouvant aller jusqu'au 31/12/2029.Chaque année, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de ne pas reconduire l'accord-cadre en informant le titulaire par écrit au moins deux (2) mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.
Lot: Impression d'autres visuels de communication Description : Montant annuel maximum: 20 000 € HT. Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconductible de manière tacite trois fois pour une période d'un an, soit une durée maximale pouvant aller jusqu'au 31/12/2029.Chaque année, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de ne pas reconduire l'accord-cadre en informant le titulaire par écrit au moins deux (2) mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.
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