Affaire n° 26A003 - Capture pigeons et gestion / entretien pigeonniers
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum avec un montant maximum de 42.500 euros HT. Il est conclu à compter de sa notification pour une durée d'un an ou jusqu'à atteinte du montant maximum. Il est reconductible 3 fois dans les mêmes conditions que la période initiale.
Les besoins et exigences sont indiqués dans le cahier des charges.