Fourniture et livraison des capteurs SPO2 Usage Unique destinés aux différents services du Centre Hospitalier de Mayotte.

Les prestations font l'objet d'un accord-cadre MONO TITULAIRE sans minimum mais avec des maximums en quantité est passé en application des articles R. 2162-2, R. 2162-4 3°, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. La description technique et les quantités maximums sont portées en annexe technique jointe au CCP.