5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Fourniture de papier bureautique
Description
:
Le présent lot concerne la fourniture de papier destiné aux usages d’impression bureautique courante.
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
30197630
Papier d'impression
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Guyane
(
FRY30
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
La durée du marché est de 12 mois ferme à compter de sa date de notification.Il est reconductible par décision tacite pour une même période de DOUZE (12) mois chacune.
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
100,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
Informations complémentaires
:
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel. Durée ferme de 12 mois, reconductible 3 fois pour 12 mois. Les bons de commande sont émis au fur et à mesure des besoins de l’acheteur, dans la limite du montant maximum du lot.
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
10/11/2026
à 16:30
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3075809?orgAcronyme=f0g
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marchespublics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
16/11/2026
à 16:30
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué
:
La forme du groupement n'est pas imposée au stade de la procédure de passation mais le groupement attributaire devra adopter la forme du groupement solidaire.
Montage financier
:
Financement sur crédits budgétaires de l’État (programme ministère Éducation / Rectorat).
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interrégional de Paris pour le règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics,
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Cayenne
Informations relatives aux délais de recours
:
Les recours peuvent être exercés conformément au Code de justice administrative. Les informations relatives aux délais de recours sont précisées au RC.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
RECTORAT DE GUYANE (Acheteur)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
RECTORAT DE GUYANE (Acheteur)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
RECTORAT DE GUYANE (Acheteur)
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
RECTORAT DE GUYANE (Acheteur)
Organisation qui traite les offres
:
RECTORAT DE GUYANE (Acheteur)
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Fourniture de papier pour reprographie et usages spécifiques
Description
:
Le présent lot concerne la fourniture de papier destiné aux activités de reprographie.
Identifiant interne
:
26-DAGL-RECT-03-973
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
30197643
Papier pour photocopie
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Guyane
(
FRY30
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
La durée du marché est de 12 mois ferme à compter de sa date de notification.Il est reconductible par décision tacite pour une même période de DOUZE (12) mois chacune.
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
200,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
Informations complémentaires
:
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel. Durée ferme de 12 mois, reconductible 3 fois pour 12 mois. Les bons de commande sont émis au fur et à mesure des besoins de l’acheteur, dans la limite du montant maximum du lot.
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
10/11/2026
à 17:30
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3075809?orgAcronyme=f0g
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marchespublics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
16/11/2026
à 17:30
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué
:
La forme du groupement n'est pas imposée au stade de la procédure de passation mais le groupement attributaire devra adopter la forme du groupement solidaire
Montage financier
:
Financement sur crédits budgétaires de l’État (programme ministère Éducation / Rectorat).
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interrégional de Paris pour le règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics,
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Cayenne
Informations relatives aux délais de recours
:
Les recours peuvent être exercés conformément au Code de justice administrative. Les informations relatives aux délais de recours sont précisées au RC.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
RECTORAT DE GUYANE (Acheteur)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
RECTORAT DE GUYANE (Acheteur)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
RECTORAT DE GUYANE (Acheteur)
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
RECTORAT DE GUYANE (Acheteur)
Organisation qui traite les offres
:
RECTORAT DE GUYANE (Acheteur)