EXPLOITATION DE LA VANNE ECLUSE DU CANAL LAUSSAT

Bonjour, Ce message concerne le dossier CA-Centre-Littoral-Matoury_973_20251215W2_01 Objet : EXPLOITATION DE LA VANNE ECLUSE DU CANAL LAUSSAT Le dossier a été mis à jour sur la plateforme Marchés Sécurisés : https://www.marches-securises.fr/ Cordialement, Ahmed HOUSSEIN CACL - Communauté d\'Agglomération du Centre Littoral de Matoury (973)

Bonjour, Ce message concerne le dossier CA-Centre-Littoral-Matoury_973_20251215W2_01 Objet : EXPLOITATION DE LA VANNE ECLUSE DU CANAL LAUSSAT Le dossier a été mis à jour sur la plateforme Marchés Sécurisés : https://www.marches-securises.fr/ Cordialement, Ahmed HOUSSEIN CACL - Communauté d\'Agglomération du Centre Littoral de Matoury (973)

Bonjour, Ce message concerne le dossier CA-Centre-Littoral-Matoury_973_20251215W2_01 Objet : EXPLOITATION DE LA VANNE ECLUSE DU CANAL LAUSSAT Le dossier a été mis à jour sur la plateforme Marchés Sécurisés : https://www.marches-securises.fr/ Cordialement, Laurent-Thibault MONTET CACL - Communauté d\'Agglomération du Centre Littoral de Matoury (973)

Bonjour, Ce message concerne le dossier CA-Centre-Littoral-Matoury_973_20251215W2_01 Objet : EXPLOITATION DE LA VANNE ECLUSE DU CANAL LAUSSAT Le dossier est disponible sur la plateforme Marchés Sécurisés : https://www.marches-securises.fr/ Des modifications mineures sont apportées au DCE. le CCTP est modifié comme suit: article 2 • Prise en charge des factures électriques, et Télécom --> ajout gazoil article 7 --> ajout a) Etat des lieux des installations et équipements Un Etat des lieux des installations et équipements sera réalisé au démarrage du marché en présence du maître d’ouvrage. Le titulaire transmettra un rapport détaillant le descriptif détaillé des installations et équipements et leur état. article 10 f --> suppression Toute intervention sur la cellule MT est strictement interdite et relève du gestionnaire de réseau ou d’un sous-traitant habilité HTA autorisé par la CACL. le CCAP est modifié comme suit article 5 révision du prix : nouvelle formule intégrant l'indice de prix de production de l’industrie française – Électricité vendue aux entreprises consommatrices finales (série INSEE n°010764291 – base 2021), en vigueur au mois de révision voir la formule dans le CCAP modifié article 21 : remplacement de "interventions non urgentes" par "Interventions de maintenance régulières" suppression de l'article relatif aux pénalités spécifiques le RC est modifié comme suit : article 8 composition du DCE suppression de • Cadre du Détail Quantitatif Estimatif (DQE) • Cadre de bordereau des prix unitaires (BPU) article 16 contenu des offres suppression de • Bordereau de Prix Unitaires (BPU) pour les interventions exceptionnelles ; les pièces CCTP, CCAP et RC modifiées sont disponibles dans le dossier de téléchargement. Cordialement, Carole SEJOURNE CACL - Communauté d'Agglomération du Centre Littoral de Matoury (973)