ENTRETIEN COURANT PATRIMOINE LOCATIF SEMAAG

Lot : Dératisation-Désinsectisation-Désinfection - BASSE-TERRE Description : Dératisation-Désinsectisation-Désinfection - BASSE-TERRE Lieu d'exécution : Espace SEMAAG 97139 ABYMES FRY10 - Guadeloupe Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 04/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat pour une durée d'un an.Il se renouvellera ensuite par reconduction tacite d'année en année pour un maximum de quatre années consécutives sauf dénonciation par l'une ou l'autre des parties, par lettre recommandée avec accusé de réception, un mois avant sa date d'anniversaire. La résiliation prendra effet à date de réception de la lettre recommandée.Le titulaire de l'accord-cadre n'a pas la faculté de refuser cette reconduction. Toutefois, s'il est décidé de ne pas reconduire le marché, le titulaire en est informé par décision expresse un mois avant le terme de la période annuelle en cours.Dans l'hypothèse où le marché ne serait pas reconduit, les bons de commande émis continuent à s'exécuter jusqu'à leur terme. Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché.Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre.

Lot : Dératisation-Désinsectisation-Désinfection GRANDE-TERRE Description : Dératisation-Désinsectisation-Désinfection GRANDE-TERRE Lieu d'exécution : Espace SEMAAG 97139 ABYMES FRY10 - Guadeloupe Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 04/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat pour une durée d'un an.Il se renouvellera ensuite par reconduction tacite d'année en année pour un maximum de quatre années consécutives sauf dénonciation par l'une ou l'autre des parties, par lettre recommandée avec accusé de réception, un mois avant sa date d'anniversaire. La résiliation prendra effet à date de réception de la lettre recommandée.Le titulaire de l'accord-cadre n'a pas la faculté de refuser cette reconduction. Toutefois, s'il est décidé de ne pas reconduire le marché, le titulaire en est informé par décision expresse un mois avant le terme de la période annuelle en cours.Dans l'hypothèse où le marché ne serait pas reconduit, les bons de commande émis continuent à s'exécuter jusqu'à leur terme. Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché.Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre.

Lot : Diagnostics Electricité Description : Diagnostics Electricité Lieu d'exécution : Espace SEMAAG 97139 ABYMES FRY10 - Guadeloupe Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 04/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat pour une durée d'un an.Il se renouvellera ensuite par reconduction tacite d'année en année pour un maximum de quatre années consécutives sauf dénonciation par l'une ou l'autre des parties, par lettre recommandée avec accusé de réception, un mois avant sa date d'anniversaire. La résiliation prendra effet à date de réception de la lettre recommandée.Le titulaire de l'accord-cadre n'a pas la faculté de refuser cette reconduction. Toutefois, s'il est décidé de ne pas reconduire le marché, le titulaire en est informé par décision expresse un mois avant le terme de la période annuelle en cours.Dans l'hypothèse où le marché ne serait pas reconduit, les bons de commande émis continuent à s'exécuter jusqu'à leur terme. Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché.Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre.

Lot : Assainissement- Pompage et hydrocurage Description : Assainissement- Pompage et hydrocurage Lieu d'exécution : Espace SEMAAG 97139 ABYMES FRY10 - Guadeloupe Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 04/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat pour une durée d'un an.Il se renouvellera ensuite par reconduction tacite d'année en année pour un maximum de quatre années consécutives sauf dénonciation par l'une ou l'autre des parties, par lettre recommandée avec accusé de réception, un mois avant sa date d'anniversaire. La résiliation prendra effet à date de réception de la lettre recommandée.Le titulaire de l'accord-cadre n'a pas la faculté de refuser cette reconduction. Toutefois, s'il est décidé de ne pas reconduire le marché, le titulaire en est informé par décision expresse un mois avant le terme de la période annuelle en cours.Dans l'hypothèse où le marché ne serait pas reconduit, les bons de commande émis continuent à s'exécuter jusqu'à leur terme. Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché.Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre.