5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Fourniture de pièces et accessoires pour l'éclairage public
Description
:
Fourniture de pièces et accessoires pour l'éclairage public
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34928500
Équipement d'éclairage public
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Petit-Bourg
Code postal
:
97 170
Subdivision pays (NUTS)
:
Guadeloupe
(
FRY10
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
24
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
60,000
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
600,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
les critères sont définis dans le règlement de consultation
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://wwww.marches-securises.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://wwww.marchessecurises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
30/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif de guadeloupe
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de guadeloupe
Informations relatives aux délais de recours
:
Conforme au code de la Commande publique
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
Ville de Petit Bourg (971)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
Ville de Petit Bourg (971)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
VILLE DE PETIT- BOURG
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Ville de Petit Bourg (971)
Organisation qui traite les offres
:
Ville de Petit Bourg (971)