Accord-cadre mixte portant sur des prestations de traiteurs pour les besoins de la CARL.Cet accord-cadre définit les termes régissant les marchés subséquents notamment pour la réalisation de prestations sur-mesure et fixe également toutes les conditions d'exécution des prestations exécutées au fur et à mesure de l'émission de bons de commande pour les lots 1, 2 et 3.

Lot: Petit-déjeuner, brunch et collation Description : Petit-déjeuner, brunch et collation Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 30/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.En cas d'atteinte du montant maximum avant le terme de la période d'exécution, la période suivante est réputée débuter à compter de la date de cette atteinte, sauf décision contraire de l'acheteur notifiée au titulaire.La durée totale de l'accord-cadre demeure inchangée et ne peut excéder la durée maximale prévue contractuellement.La reconduction anticipée fait l'objet d'une décision expresse et écrite du pouvoir adjudicateur, notifiée au titulaire dans un délai raisonnable avant la date d'effet de ladite reconduction. Cette décision précise la nouvelle période contractuelle applicable Fonds Communautaires : Non

Lot: Plateaux repas et box déjeuner Description : Plateaux repas et box déjeuner Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 30/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.En cas d'atteinte du montant maximum avant le terme de la période d'exécution, la période suivante est réputée débuter à compter de la date de cette atteinte, sauf décision contraire de l'acheteur notifiée au titulaire.La durée totale de l'accord-cadre demeure inchangée et ne peut excéder la durée maximale prévue contractuellement.La reconduction anticipée fait l'objet d'une décision expresse et écrite du pouvoir adjudicateur, notifiée au titulaire dans un délai raisonnable avant la date d'effet de ladite reconduction. Cette décision précise la nouvelle période contractuelle applicable Fonds Communautaires : Non

Lot: Cocktails et buffets Description : Cocktails et buffets Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 30/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.En cas d'atteinte du montant maximum avant le terme de la période d'exécution, la période suivante est réputée débuter à compter de la date de cette atteinte, sauf décision contraire de l'acheteur notifiée au titulaire.La durée totale de l'accord-cadre demeure inchangée et ne peut excéder la durée maximale prévue contractuellement.La reconduction anticipée fait l'objet d'une décision expresse et écrite du pouvoir adjudicateur, notifiée au titulaire dans un délai raisonnable avant la date d'effet de ladite reconduction. Cette décision précise la nouvelle période contractuelle applicable Fonds Communautaires : Non