L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot sera attribué à un seul opérateur économique.
Client
MAIRIE DU GOSIER
Marché
Fournitures
Région
Outre-Mer
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
23/02/2026
Alloti
2 Lots
Clôture
01/04/2026
Lien source
348ce8a6-12eb-11f1-8285-acde48001122
0.attestation_sur_lhonneur.pdf
0.declaration honneur absence de conflit interet.pdf
0.engagement de confidentialite.pdf
0.attestation-de-non-emploi-des-travailleurs-etrangers.pdf
ae.doc
bpu_dqe.xlsx
ccap.pdf
cctp.pdf
cadre mt.docx
rc.pdf
aws-mpi-1785116-rc.pdf
mpi1785116-aapc.pdf
8a7e355c-12f6-11f1-ae35-acde48001122
Lot: Titres restaurants dématérialisés Description : Titres restaurants dématérialisés Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Lot: Chèques cadeaux Description : Chèques cadeaux Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
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