Coordonnateur SPS - Réhabilitation de la toiture et des menuiseries extérieures de l'église du BOURG

Conformément aux dispositions de la loi n° 93-1418 du 31 décembre 1993 et des textes pris pour son application, les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières concernent la mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs relative à l'opération de la catégorie 3, au sens de l'article R.4532-31 du Code du travail.