Cuve Produits chimiques juridique médiation facturation Hôtel de Ville chlore gazeux équipement aquatique Communauté d'agglomération de l'Albigeois (C2A) Tribunal administratif de Toulouse système d'acquisition dynamique eau potable Direction de l'information légale et administrative
Fournitures de produits chimiques pour la régie eau potable et le service équipements aquatiques du grand Albigeois
Client
Communauté d'Agglomération de l'Albigeois (81)
Marché
Fournitures
Région
Occitanie
Procédure
Appel d'offres
Publié le
04/11/2026
Alloti
2 Lots
Clôture
07/12/2026
Site de dématérialisation
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Codes CPV
Lots
Lot : Lot n°1 : Produits liquides en cuve an vrac
CPV : 24000000 - Produits chimiques
Lot : Lot n°2 : Chlore gazeux bouteille pression
CPV : 24000000 - Produits chimiques
Détails de l'avis
Avis de marché - Avis n° 26-106813 du 03/11/2026
Avis de marché
Département(s) de publication :
81
Annonce n°
26-106813
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
La Communauté d'agglomération de l'Albigeois
Forme juridique de l’acheteur
:
Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Services d’administration générale
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Fournitures de produits chimiques pour la régie eau potable et le service équipements aquatiques du grand Albigeois
Description
:
Fournitures de produits chimiques pour la régie eau potable et le service équipements aquatiques du grand Albigeois
Identifiant de la procédure
:
155518bc-928a-47d4-8807-940164c8fa3f
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
24000000
Produits chimiques
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Tarn
(
FRJ27
)
Pays
:
France
2.1.3
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
760,000
Euro
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
:
2
Conditions du marché
:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés
:
2
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Lot n°1 : Produits liquides en cuve an vrac
Description
:
Lot n°1 : Produits liquides en cuve an vrac
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
24000000
Produits chimiques
Options
:
Description des options
:
L'accord-cadre prend effet à sa notification pour une durée initiale de 1 année.Il est renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une période de 1 année.
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Tarn
(
FRJ27
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
480,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Concernant le lot n°1 Produits liquides en cuve an vrac: Le montant minimum de commandes pour la durée de la période initiale et pour chaque période de reconduction est de 35 000.00 euros HT. Le montant maximum de commandes pour la durée de la période initiale et pour chaque période de reconduction est de 120 000.00 euros HT.
5.1.10
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1. Critère Prix des prestations pondéré à 75 %. 2. Critère Valeur technique pondéré à 20 %. 3. Critère Performances en matière de protection de l'environnement pondéré à 5 %.
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
27/11/2026
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-securises.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
07/12/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Pas encore connu
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours
:
- Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Lot n°2 : Chlore gazeux bouteille pression
Description
:
Lot n°2 : Chlore gazeux bouteille pression
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
24000000
Produits chimiques
Options
:
Description des options
:
L'accord-cadre prend effet à sa notification pour une durée initiale de 1 année.Il est renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une période de 1 année.
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Tarn
(
FRJ27
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
280,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Concernant le lot n°2 Chlore gazeux bouteille pression: Le montant minimum de commandes pour la durée de la période initiale et pour chaque période de reconduction est de 30 000.00 euros HT. Le montant maximum de commandes pour la durée de la période initiale et pour chaque période de reconduction est de 70 000.00 euros HT.
5.1.10
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1. Critère Prix des prestations pondéré à 75 %. 2. Critère Valeur technique pondéré à 20 %. 3. Critère Performances en matière de protection de l'environnement pondéré à 5 %.
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
27/11/2026
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-securises.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Requise
Date limite de réception des offres
:
07/12/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Pas encore connu
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours
:
- Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
La Communauté d'agglomération de l'Albigeois
Numéro d’enregistrement
:
24810073700019
Adresse postale
:
16 rue de l'Hôtel de Ville
Ville
:
ALBI
Code postal
:
81000
Subdivision pays (NUTS)
:
Tarn
(
FRJ27
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
marchespublics@grand-albigeois.fr
Téléphone
:
0563760509
Profil de l’acheteur
:
https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement
:
173 100 058 00010
Ville
:
TOULOUSE
Code postal
:
31068
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Garonne
(
FRJ23
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone
:
05 62 73 57 57
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
e8ac8bb6-32db-4839-8803-b48040ed24bb
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
03/11/2026
à 15:34
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/11/2026
26 jours
pour répondre à ce marché